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DRT-7032 Droit contemporain des contrats

Théorie du contrat en droit contemporain; autonomie de la volonté et rôle socioéconomique du contrat. Réflexion sur l'avenir de la théorie classique du contrat : analyse de contrats relatifs au corps humain, à la gestion du risque (assurance, prêt, cautionnement, franchise) et de contrats institutionnalisés (société, mariage, union civile, travail).

3 Crédits

Cycles du cours

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Mode d'enseignement

  • Régulier

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Doctorat en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit
  • Maîtrise en droit
  • Maîtrise en droit - avec mémoire

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6043 Droit contemporain des contrats Depuis l'été 2009

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un signifie la reconnaissance de l'autre.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. L'étudiant qui a suivi le cours de niveau 4000 ne peut pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 s'il poursuit des études au 2e ou au 3e cycle et il ne peut pas demander à la direction de son programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2019 – 1 section offerte

NRC 14341 Capacité maximale: 30 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 14 janv. 2019 au 26 avr. 2019
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 0409

Hiver 2018 – 1 section offerte

NRC 26346 Capacité maximale: 30 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 15 janv. 2018 au 27 avr. 2018
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1256