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Politiques et règlements

Consultez les politiques et règlements de l’Université Laval en lien avec la recherche, la création et l’innovation pour prendre connaissance des balises à respecter dans vos activités de recherche.

Gestion de la recherche

Politique des trois grands organismes subventionnaires canadiens sur le libre accès aux publications

Dons provenant de l'industrie du tabac (PDF, 36 Ko)

Infrastructures et équipements de recherche

Plan d'exploitation et de maintenance des infrastructures (PDF, 113 Ko)

Frais indirects de la recherche

Fonds de soutien à la recherche du Gouvernement fédéral

Liste des organismes agréés pour les frais indirects

Éthique et conduite responsable en recherche

Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation (PDF, 258 Ko)

Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF, 199 Ko)

Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF, 191 Ko)

Recherche impliquant des êtres humains? Le projet doit être étudié et approuvé par le Comité d'éthique préalablement au recrutement (PDF, 4,42 Mo)

Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF, 131 Ko)

Politique concernant l’utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF, 411 Ko)

Réglementation concernant les conflits d'intérêts financiers liés à une subvention du US Public Health Service (PHS)

Chaires, entités structurantes et unités de recherche

Politique de reconnaissance et d'évaluation des instituts de l'Université Laval (PDF, 381 Ko)

Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF, 165 Ko)

Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF, 296,5 Ko)

Propriété intellectuelle

Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF, 405 Ko)

Principes directeurs sur la reconnaissance des auteurs d'une publication

Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF, 269,7 Ko)

Conditions et règles applicables de l'Université Laval pour les Mitacs (PDF)