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Titre, sigle et numéro de cours

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant le titre (un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules), le sigle de 3 lettres et/ou le numéro de cours de 4 chiffres.

Numéro de cours

Série de chiffres dont le premier indique le cycle ou le niveau du cours.

Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

Sessions

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant la ou les sessions qui vous intéressent. Les résultats présenteront les cours qui sont à l'horaire de ces sessions, qu'elles soient présente ou futures. Vous pouvez également consulter les cours qui ne sont pas à l'horaire.

Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

Affichage en mode liste
Affichage en mode éclaté
Cours à l'horaire à l'automne 2020
Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Cours pouvant être offert à distance synchrone ou asynchrone
Cours offert en développement durable
Cours pouvant être offert en mode comodal
Cours pouvant être offert à distance-hybride
 
 
 

Renseignements

Cours pouvant être offert à distance-hybride

Description

Sources de la preuve, systèmes de preuve, objet et fardeau de la preuve, moyens de preuve, recevabilité des moyens de preuve, sanctions des règles de preuve. Articles 2803 à 2874 du Code civil, certaines dispositions du Code de procédure civile, des lois connexes et des chartes des droits et libertés.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2020

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2005 - DH1
À distance-hybride - Restrictions
+-
NRC84276
Capacité maximale85 étudiants
Enseignant(s)
Jean Fortier
Ce cours ne nécessite aucune présence en classe sur le campus. Toutefois, des classes virtuelles pourraient avoir lieu selon l'horaire de cours établi. Le cas échéant, votre enseignant vous indiquera les dates où votre présence en ligne est requise.
Plage(s) horaire
TypeSur Internet    
DuréeDu 31 aoû 2020 au 11 déc 2020    
TypeClasse virtuelle synchrone  JournéeMardi
DuréeDu 31 aoû 2020 au 11 déc 2020  Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
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Été 2020

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2005 - Z4
En classe
+-
NRC55737
Capacité maximale105 étudiants
Plage(s) horaire
TypeSur Internet    
DuréeDu 4 mai 2020 au 19 jun 2020    
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Hiver 2020

2 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2005 - A
En classe
+-
NRC13891
Capacité maximale95 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 13 jan 2020 au 24 avr 2020Local3155Horaire08h30 à 11h20
DRT 2005 - B
En classe
+-
NRC13892
Capacité maximale95 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 13 jan 2020 au 24 avr 2020Local3155Horaire08h30 à 11h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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