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Instances ULaval

Les instances forment la tête dirigeante de l’Université. L'organigramme de l'Université illustre la composition exacte de chacun de ses niveaux décisionnels.

Le Conseil d’administration et le Conseil universitaire sont en charge de la prise de décisions, tandis que le Comité exécutif voit à la mise en œuvre administrative de celles-ci.

Les documents officiels liés à ces prises de décisions sont conservées par l'équipe de la Division du greffe, que dirige la secrétaire générale de l’Université. Elle doit s'assurer que tous les procès-verbaux des séances du Conseil d’administration, du Conseil universitaire et du Comité exécutif soient consignés dans un ou plusieurs registres prévus à cette fin. Son rôle est également de rendre disponible les décisions prises par ces instances par l'entremise du Cahier des résolutions et du Cahier des nominations.

Les informations relatives aux études qui concernent les étudiants et les étudiantes sont compilées dans le Calendrier universitaire de l'année universitaire concernée.

Cahier des nominations

Le Cahier des nominations dresse la liste des personnes mandatées par l’Université Laval pour occuper des postes de direction ou siéger aux différents conseils, commissions et comités de l’Université. 

Vous y retrouverez:

  • les membres de la direction
  • la composition des conseils, commissions et comités
  • le nom des personnes nommées pour y siéger
  • la durée de leur mandat

En un clic, vous pouvez accéder à toutes les sections du Cahier des nominations

  • la direction de l’Université
  • les organes de direction (instances, commissions universitaires)
  • les unités d’enseignement et de recherche (facultés, institut d'études supérieures)
  • les centres de recherche et les instituts reconnus par le Conseil universitaire
  • l’administration des études
  • l’Ombudsman
  • l’auditeur ou l'auditrice interne
  • le Centre de prévention et d’intervention en matière de harcèlement
  • les services
  • les comités
  • les associations étudiantes

Cahier des résolutions

Le Cahier des résolutions regroupe les propositions qui ont été soumises au Conseil d'administration, au Conseil universitaire et au Comité exécutif de l’Université Laval, par un ou plusieurs de ses membres, pour étude, discussion et adoption. 

En accédant à la base de données du Cahier des résolutions, vous pourrez faire une recherche par:

  • instance
  • numéro de résolution
  • date
  • mots-clés

Calendrier universitaire

Pour chaque année, le Comité exécutif de l'Université établit le calendrier universitaire et fixe les dates de début et de fin de chacune des sessions ainsi que des périodes de la session d’été (Règlement des études, art. 197). Ce calendrier est une référence incontournable pour chaque étudiant et étudiante qui souhaite connaître les dates importantes relatives à différents sujets.

  • Admission et inscription à un programme pour les différentes clientèles étudiantes
  • Paiement et remboursement des frais de scolarité
  • Choix, modification et abandon de cours
  • Semaine d'examens
  • Tenue des séances des instances de l'Université (Conseil universitaire et Conseil d'administration)
  • Congés fériés et fête de l'Université
  • Collation des grades

Consultez la page des plus récents calendriers universitaires.