Cadre réglementaire des associations étudiantes
Des politiques et règlements encadrent les opérations des associations étudiantes pour différents sujets tels que la reconnaissance du statut de l’association, l’affichage ou le financement de leurs activités.
Ces documents de référence sont en place pour assurer un milieu d’étude sain et respectueux.
Politiques
- Politique d’accueil, d’encadrement et d’intégration des étudiants (PDF)
- Politique d’encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université (PDF)
- Politique de reconnaissance de l’implication étudiante (PDF)
- Politique sur le cannabis à l’Université Laval (PDF)
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l’Université Laval (PDF)
- Politique relative à l’utilisation des locaux à l’Université Laval (PDF)
Règlements
- Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et étudiantes de l’Université Laval (PDF), section relative au bon ordre: article 33 et suivants
- Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l’affichage à l’Université Laval (PDF)
- Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l’Université Laval (PDF)
- Règlement relatif à la reconnaissance et l’autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l’Université Laval (PDF)
- Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l’Université Laval (PDF)
- Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (PDF)
- Règlement sur l’utilisation du nom, des armoiries, de l’identification institutionnelle et du blason de l’Université Laval (PDF)