Comité de gestion des produits chimiques

Mise à jour: 2026-05-04

Création

• Par: Comité exécutif (CE)
• Date: 1984-05-07
• Unité de rattachement: Vice-rectorat aux infrastructures et à la transformation

Mandat

(E-84-291), mod. (CA-2007-181) (CE-2009-176)

Superviser la gestion des produits chimiques conformément aux lois et règlements des organismes de contrôle pour tout produit chimique utilisé sur le campus de l'Université ou à tout autre endroit placé sous sa responsabilité.

Dispositions (CE-2009-176)

• Agir comme agent de liaison avec les organismes ayant juridiction sur les questions relatives à la gestion des produits chimiques;
• Renseigner le personnel et les étudiants sur la gestion des produits chimiques notamment en ce qui a trait aux mesures de sécurité, de prévention et en cas d'urgence reliées à l'utilisation de ces divers produits;
• Répondre aux demandes des unités et des usagers concernant la gestion des produits chimiques notamment en ce qui a trait au cycle de vie, à l'acquisition, à l'utilisation ou au stockage de ceux-ci;
• Faire rapport annuellement au Comité exécutif (CA-2023-121).

Composition

(E-84-291, CE-93-307)