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CTB-2107 Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise

Ce cours familiarise l'étudiant avec l'impôt sur le revenu des sociétés, celui des associés de sociétés de personnes et celui des actionnaires dirigeants. Au terme de ce cours, l'étudiant est en mesure de calculer l'impôt sur le revenu d'une société; de calculer le revenu des associés d'une société de personnes; de choisir la forme juridique appropriée lors du démarrage d'une entreprise; de discuter du moment et de la façon d'incorporer une entreprise; de discuter du mode de rémunération de l'actionnaire dirigeant; et de déterminer l'admissibilité à la déduction pour gains en capital.

  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Premier cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier
  • À l'horaire

    • Hiver 2024
  • Cours pouvant être offert à distance

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Préalables

CTB-2050

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

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Hiver 2024 – 3 sections offertes

NRC 13827 Capacité maximale: 45 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes en présence physique de l’étudiante ou de l’étudiant, ainsi que de la personne enseignante, selon un horaire préétabli. La présence sur le campus est requise. Les séances ne sont pas enregistrées. Les examens sous surveillance se déroulent sur le campus uniquement. Les examens peuvent se dérouler à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3323

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Accès à la profession comptable
  • Administration des affaires
  • Comptabilité et gestion
  • Comptabilité
  • Expertise comptable
  • Fiscalité
  • Planification financière
  • Services financiers

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Certificat en comptabilité
  • Certificat en planification financière
  • Certificat en services financiers
  • Microprogramme en fiscalité

NRC 13828 Capacité maximale: 45 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes en présence physique de l’étudiante ou de l’étudiant, ainsi que de la personne enseignante, selon un horaire préétabli. La présence sur le campus est requise. Les séances ne sont pas enregistrées. Les examens sous surveillance se déroulent sur le campus uniquement. Les examens peuvent se dérouler à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 2317

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Accès à la profession comptable
  • Administration des affaires
  • Comptabilité et gestion
  • Comptabilité
  • Expertise comptable
  • Fiscalité
  • Planification financière
  • Services financiers

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Certificat en comptabilité
  • Certificat en planification financière
  • Certificat en services financiers
  • Microprogramme en fiscalité

NRC 13829 Capacité maximale: 50 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Les examens sous surveillance nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus, au choix de l’étudiante ou de l’étudiant. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
    • Journée: Lundi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Accès à la profession comptable
  • Administration des affaires
  • Comptabilité et gestion
  • Comptabilité
  • Expertise comptable
  • Fiscalité
  • Planification financière
  • Services financiers

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Certificat en comptabilité
  • Certificat en planification financière
  • Certificat en services financiers
  • Microprogramme en fiscalité

Automne 2023 – 2 sections offertes

NRC 83818 Capacité maximale: 50 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 5 sept. 2023 au 15 déc. 2023
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3323

NRC 83819 Capacité maximale: 50 étudiants

Ce cours est offert à distance en mode synchrone, en direct, selon l’horaire indiqué. Les enregistrements des séances seront rendus disponibles sur le site Web du cours. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 5 sept. 2023 au 15 déc. 2023
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20

Été 2023 – 1 section offerte

NRC 54733 Capacité maximale: 80 étudiants

La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance. Quelques séances synchrones pourraient être proposées au cours de la session. La participation aux séances en mode synchrone est optionnelle. Les enregistrements des séances seront rendus disponibles pour l’écoute en différé. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 1 mai 2023 au 16 jui. 2023
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 2 mai 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 16 mai 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 23 mai 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 30 mai 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 6 jun. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 13 jun. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 20 jun. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 4 jui. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20