CTB-6120 Fiscalité avancée
Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.
Responsables
- Faculté des sciences de l'administration
- École de comptabilité
Restrictions à l'inscription
Programme
Doit être inscrit à:
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Cette activité est contributoire dans:
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Répartition hebdomadaire
- 3h Cours
- 0h Laboratoire ou travaux pratiques
- 6h Travail personnel
- 9h Total
Horaire
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Automne 2023 – 2 sections offertes
NRC 83874 Capacité maximale: 35 étudiants Enseignant: Claude Tessier
Plage horaire
-
- Type: En classe
- Dates: Du 5 sept. 2023 au 15 déc. 2023
- Journée: Vendredi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Pavillon: Palasis-Prince
- Local: 3316
Restrictions à l'inscription
Cycle d'études
Doit être inscrit à:
- Deuxième cycle
Cheminement
Ne doit pas être inscrit à:
- Scolarité préparatoire
Programme
Doit être inscrit à:
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
NRC 83875 Capacité maximale: 35 étudiants Enseignant: Claude Tessier
Plage horaire
-
- Type: En classe
- Dates: Du 5 sept. 2023 au 15 déc. 2023
- Journée: Mercredi
- Horaire: De 15h30 à 18h20
- Pavillon: Palasis-Prince
- Local: 3522
Restrictions à l'inscription
Cycle d'études
Doit être inscrit à:
- Deuxième cycle
Cheminement
Ne doit pas être inscrit à:
- Scolarité préparatoire
Programme
Doit être inscrit à:
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Hiver 2023 – 1 section offerte
NRC 13888 Capacité maximale: 40 étudiants
Plage horaire
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- Type: En classe
- Dates: Du 10 jan. 2023 au 21 avr. 2023
- Journée: Vendredi
- Horaire: De 9h à 11h50
- Pavillon: Palasis-Prince
- Local: 3522
Automne 2022 – 2 sections offertes
NRC 83985 Capacité maximale: 35 étudiants
Plage horaire
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- Type: En classe
- Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022
- Journée: Vendredi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Pavillon: Palasis-Prince
- Local: 3316
NRC 83986 Capacité maximale: 35 étudiants
Plage horaire
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- Type: Classe virtuelle synchrone
- Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022
- Journée: Mercredi
- Horaire: De 15h30 à 18h20