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DRT-2302 Droit d'auteur

Les origines du droit d’auteur et les deux grandes traditions. Enjeux économiques, technologiques, culturels et politiques qui sous-tendent ce droit. Étude approfondie du régime canadien du droit d’auteur, y compris les notions d’originalité, de titularité, de droit moral ainsi que le régime des exceptions. Introduction aux contrats dans le domaine du droit d’auteur.

3 Crédits

Cycle du cours

  • Premier cycle

Mode d'enseignement

  • Régulier

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Préalables

DRT-2004 ET DRT, Crédits exigés : 27

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Automne 2018 – 1 section offerte

NRC 84114 Capacité maximale: 15 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 4 sept. 2018 au 14 déc. 2018
    • Journée: Lundi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 2209

Automne 2017 – 1 section offerte

NRC 92279 Capacité maximale: 47 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 5 sept. 2017 au 15 déc. 2017
    • Journée: Lundi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1289