Politiques et règlements
Consultez les politiques et règlements de l’Université Laval en lien avec la recherche, la création et l’innovation pour prendre connaissance des balises à respecter dans vos activités de recherche.
Gestion de la recherche
Politique des trois grands organismes subventionnaires canadiens sur le libre accès aux publications
Dons provenant de l'industrie du tabac (PDF, 36 Ko)
Fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada
Infrastructures et équipements de recherche
Plan d'exploitation et de maintenance des infrastructures (PDF, 113 Ko)
Frais indirects de la recherche
Fonds de soutien à la recherche du Gouvernement fédéral
Liste des organismes agréés pour les frais indirects
Éthique et conduite responsable en recherche
Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation (PDF, 258 Ko)
Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF, 199 Ko)
Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF, 191 Ko)
Recherche impliquant des êtres humains? Le projet doit être étudié et approuvé par le Comité d'éthique préalablement au recrutement (PDF, 4,42 Mo)
Politique concernant l’utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF, 411 Ko)
Chaires, entités structurantes et unités de recherche
Politique de reconnaissance et d'évaluation des instituts de l'Université Laval (PDF, 381 Ko)
Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF, 165 Ko)
Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF, 296,5 Ko)
Propriété intellectuelle
Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF, 405 Ko)
Principes directeurs sur la reconnaissance des auteurs d'une publication
Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF, 269,7 Ko)
Conditions et règles applicables de l'Université Laval pour les Mitacs (PDF)