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Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

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Plages horaire

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DRT-2002 Obligations III : exécution et extinction

Renseignements

Description

L'exécution forcée de l'obligation : mesures préalables, exécution en nature, résolution et résiliation, exécution par équivalent, y compris la clause pénale. Le paiement, l'imputation et les offres. Les mutations d'une obligation. L'exécution des obligations à pluralité d'objets et de sujets, y compris un aperçu des règles gouvernant le cautionnement. Les modes d'extinction des obligations, notamment la prescription extinctive.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2019

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2002 - A
En classe - Restrictions
+-
NRC84204
Capacité maximale80 étudiants
Enseignant(s)
Michelle Cumyn
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeVendredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local1161Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
DRT 2002 - B
En classe - Restrictions
+-
NRC84205
Capacité maximale80 étudiants
Enseignant(s)
Daniel Gardner
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeVendredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local2153Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
DRT 2002 - C
En classe - Restrictions
+-
NRC84206
Capacité maximale80 étudiants
Enseignant(s)
Jean Fortier
Cours du 29 novembre annulé. REPRISE le 25 novembre à 8h30 (local à venir).
Cours du 6 décembre DEVANCÉ au 2 décembre 8h30 (local à venir).

Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeVendredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local2155Horaire08h30 à 11h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
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Hiver 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2002 - A
En classe
+-
NRC14162
Capacité maximale95 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local2153Horaire12h30 à 15h20
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Automne 2018

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2002 - A
En classe
+-
NRC84055
Capacité maximale85 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAdrien-PouliotJournéeMercredi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local2704Horaire12h30 à 15h20
DRT 2002 - B
En classe
+-
NRC84056
Capacité maximale60 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAdrien-PouliotJournéeJeudi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local2505Horaire12h30 à 15h20
DRT 2002 - C
En classe
+-
NRC84057
Capacité maximale85 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local2153Horaire12h30 à 15h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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