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Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

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Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

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DRT-2250 Sûretés réelles et publicité des droits

Renseignements

Description

La publicité des droits y compris son domaine d'application, ses effets sur les plans de l'opposabilité et du rang procuré, ses modalités et la radiation. Les causes légitimes de préférence que sont les priorités et les hypothèques légales et conventionnelles, tant en matière mobilière qu'immobilière. Les techniques contractuelles utilisant la propriété à titre de sûreté. Les effets de l'hypothèque, l'exercice du recours hypothécaire et l'extinction des hypothèques.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

DRT 2002 ET DRT, Crédits exigés : 27

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2019

2 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2250 - A
En classe - Restrictions
+-
NRC84252
Capacité maximale47 étudiants
Enseignant(s)
Mario Naccarato
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local3159Horaire15h30 à 18h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
DRT 2250 - B
En classe - Restrictions
+-
NRC84253
Capacité maximale44 étudiants
Enseignant(s)
Aurore Benadiba
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local2157Horaire15h30 à 18h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
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Hiver 2019

2 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2250 - A
En classe
+-
NRC14207
Capacité maximale60 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1466Horaire12h30 à 15h20
DRT 2250 - B
En classe
+-
NRC14208
Capacité maximale60 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1466Horaire15h30 à 18h20
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Automne 2018

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2250 - A
En classe
+-
NRC84103
Capacité maximale95 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeLundi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local3155Horaire12h30 à 15h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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