À propos
Notre mission
Notre équipe fait office de gardienne pour l’Université Laval de différentes façons.
En s’assurant du respect de:
- ses armoiries
- sa charte
- ses statuts
- ses politiques
- ses règlements
En veillant sur:
- le processus de délivrance des diplômes émanant de l'Université
- la signature de tous les diplômes et attestations de diplômes délivrés par l'Université, ainsi que l'apposition de son sceau officiel
- l'attribution des grades
- la certification de documents officiels liés au diplôme
- l’accès aux documents administratifs ou aux renseignements personnels de l’Université
- la certification de tout extrait émanant des registres du Conseil d'administration (CA), du Conseil universitaire (CU) et du Comité exécutif (CE)
- l'enregistrement des délibérations, des actes et des décisions du CA, du CU et du CE
- les politiques et règlements de l'Université par: le respect des normes de rédaction, la validation de leur contenu juridique et le suivi de leur mise à jour périodique
En s’assurant de l'application des politiques et règlements suivants:
- Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval
- Politique relative à l'attribution de mandats professionnels pour les services juridiques
- Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval
- Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants de l'Université Laval
- Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval
Notre organigramme
Vous savez peu de choses sur le Bureau du secrétaire général?
Afin de connaître les principaux secteurs qui composent sa grande équipe, et comment ils se déploient, vous pouvez consulter son organigramme (en révision):
- la Division de la gestion des documents administratifs et des archives
- la Division du greffe
- la Division des diplômes
- la Division des affaires juridiques
- le Bureau de la protection des renseignements personnels