À propos
Notre mission
La Secrétaire générale et son équipe sont responsables de la gouvernance et des affaires juridiques. Ils veillent aux meilleurs intérêts de l’Université.
La Secrétaire générale est d’office la secrétaire du Conseil d’administration, du Conseil universitaire et du Comité exécutif de l’Université.
Ses responsabilités associées à la gouvernance sont notamment :
- La transcription et l’archivage des délibérations, actes et décisions du Conseil d’administration, du Conseil universitaire et du Comité exécutif;
- la certification de tout extrait des registres du Conseil d’administration, du Conseil universitaire et du Comité exécutif;
- la certification des copies d’acte, de diplôme et de tous les autres documents officiels émanant de l’Université, à l’exclusion des relevés de notes;
- la signature de tous les diplômes et les attestations de diplômes délivrés par l’Université et y apposer le sceau de celle-ci;
- la supervision de l’application des procédures en vue de l’attribution des grades;
- la tenue d’un registre des politiques et règlements de l’Université;
- la mise en œuvre de la procédure électorale de la Rectrice ou du Recteur;
- la gestion et la conservation des documents administratifs de l’Université;
- le conseil concernant la gouvernance des instances
Ses responsabilités associées aux affaires juridiques sont notamment :
- le conseil et la représentation juridiques;
- la prévention et le règlement des différends et litiges;
- l’accès aux documents administratifs de l’Université;
- la protection des renseignements personnels;
- la conformité à la législation applicable à l’Université;
- la supervision de rédaction de contrats;
- l’élaboration et l’application des politiques concernant les affaires juridiques ou sous la responsabilité des affaires juridiques.
Notre organigramme
Vous savez peu de choses sur le Bureau du secrétaire général?
Afin de connaître les principaux secteurs qui composent sa grande équipe, et comment ils se déploient, vous pouvez consulter son organigramme (en révision):
- le service des affaires juridiques
- la division de la gestion des documents administratifs et des archives
- la division du greffe
- la division des diplômes
- le bureau de la protection des renseignements personnels