Comité en sciences de la santé (CERSS)

Mise à jour: 2026-05-12

Création

  • Par: Comité exécutif (CE)
  • Date: 2006-02-28
  • Unité de rattachement: Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation

Les comités sectoriels d'éthique de la recherche ont pour mandat d'évaluer, avant leur mise en œuvre et tout au cours de leur réalisation, la conformité aux règles d'éthique des projets de recherche impliquant des êtres humains auxquels participent des chercheurs, des étudiants, des membres du personnel de recherche de l'Université Laval, à l'exception des projets réalisés par les chercheurs de l'Université Laval dans les établissements affiliés. Chaque comité sectoriel d'éthique de la recherche évalue de façon autonome les projets de recherche qui lui sont soumis.

Mandat

  • Approuver, sous réserve de modifications, suspendre, refuser ou faire cesser la réalisation de tous les projets de recherche avec des êtres humains soumis par des professeurs, des chercheurs et des étudiants, qu'ils soient réalisés sur les lieux ou à l'extérieur de l'Université, à l'exception des établissements de santé et de services sociaux affiliés à l'Université ayant un comité d'éthique de la recherche;
  • Réexaminer des projets de recherche à la demande des professeurs, des chercheurs et des étudiants;
  • Participer à la surveillance et au suivi des projets de recherche lors: d'un amendement du projet susceptible d'affecter les droits, la sécuritéet/ou le bien-être des participants; d'un événement indésirable, grave ou inattendu lié à la conduite de la recherche ou au produit testé; de tout événement ou information nouvelle susceptible de modifier le rapport bénéfice/risque de la recherche;
  • Chercher l'aide d'un expert externe au comité, ou encore, référer ce projet au comité sectoriel compétent lorsqu'un comité sectoriel ne dispose pas de l'expertise pour évaluer un projet de recherche qui lui est soumis. Dans ce cas, les deux comités en font état dans leur rapport annuel;
  • Transmettre au CUE toutes suggestions relatives aux règles éthiques, aux critères d'évaluation, aux procédures et aux outils ayant trait à la soumission et au suivi des projets de recherche et à tout autre sujet pertinent;
  • Transmettre au CUE le rapport annuel de ses activités;
  • Promouvoir le respect des normes d'éthique incluant: la sauvegarde de la dignité, des droits, de la sécurité et du bien-être de tous les participants actuels ou potentiels d'une recherche, l'échange d'information dans le domaine de l'éthique de la recherche chez les êtres humains, la réflexion sur les règles d'analyse relatives à l'éthique.

Avec droit de vote

Au moins cinq personnes

Ayant une vaste connaissance des méthodes de recherche et des disciplines relevant de la compétence du comité
Nomination par: Comité exécutif (CE)
Durée du mandat: 3 ans

Mahmoud Rouabhia
Président
Remplacé par: Mahmoud Rouabhia
Courriel: mahmoud.Rouabhia@fmd.ulaval.ca
Début: 2023-07-01 Fin: 2026-06-30

Maxime Sasseville
Courriel: maxime.sasseville.3@ulaval.ca
Début: 2023-10-18 Fin: 2026-10-17

René C. Gaudreault
Vice-président
Courriel: rene-c.gaudreault@fmed.ulaval.ca
Début: 2024-06-01 Fin: 2027-05-31

Seddik Khalloufi
Courriel: seddik.khalloufi@fsaa.ulaval.ca
Début: 2024-12-18 Fin: 2027-12-17

Jean-François Bilodeau
Courriel: jean-francois.bilodeau@fmed.ulaval.ca
Début: 2025-02-05 Fin: 2028-02-04

Vanessa Houde
Courriel: vanessa.houde.1@ulaval.ca
Début: 2025-02-05 Fin: 2028-02-04

Mahmoud Rouabhia
Courriel: mahmoud.Rouabhia@fmd.ulaval.ca
Résolution: CE-2026-133
Début: 2026-07-01 Fin: 2029-06-30

Au moins une personne versée en éthique

Nomination par: Comité exécutif (CE)
Durée du mandat: 3 ans

Sandra Bélanger
Courriel: sandra.belanger@pha.ulaval.ca
Début: 2024-12-15 Fin: 2027-12-14

Marie Chantal Delisle
Courriel: marie-chantal.delisle.1@ulaval.ca
Début: 2025-10-01 Fin: 2028-09-30

Au moins une personne spécialisée en droit

Nomination par: Comité exécutif (CE)
Durée du mandat: 3 ans

Jean-Olivier Barakatt
Courriel: jean-o.barakatt.1@ulaval.ca
Début: 2023-10-08 Fin: 2026-10-07

Camille Desaulniers-Tremblay
Courriel: camille.desaulniers-tremblay.1@ulaval.ca
Début: 2025-10-12 Fin: 2028-10-11

Nancy Chamberland
Courriel: nancy.chamberland.2@ulaval.ca
Début: 2025-11-12 Fin: 2028-11-11

Au moins deux personnes non affiliées à l'Université Laval et venant de la collectivité qu'elle dessert

Nomination par: Comité exécutif (CE)
Durée du mandat: 3 ans

Marie-Chantal Couture
Début: 2024-05-15 Fin: 2027-05-14

Marise Ouellet
Résolution: CE-2026-132
Début: 2026-05-13 Fin: 2029-05-12

Sans droit de vote

Coordonnatrices des comités d'éthique

D'office

Emmanuelle St-Amand
Courriel: emmanuelle.st-amand@vrr.ulaval.ca
Début: 2001-01-01

Karine Marquis
Courriel: karine.marquis@vrr.ulaval.ca
Début: 2021-09-02

Mélanie Leblanc
Courriel: melanie.leblanc@vrr.ulaval.ca
Début: 2021-09-02

Karine Duval
Courriel: karine.duval@vrr.ulaval.ca
Début: 2022-03-04

Audrey St-Laurent
Courriel: audrey.st-laurent@vrr.ulaval.ca
Début: 2023-05-18

Caroline Émond
Courriel: caroline.emond@vrr.ulaval.ca
Début: 2023-05-18

Le comité sectoriel peut s'adjoindre une ou plusieurs personnes additionnelles lorsqu'il estime ne pas disposer des compétences nécessaires à l'évaluation d'un projet. Ces personnes n'ont toutefois pas droit de vote.

Résolutions : CA-2006-9 et CE-2006-69; modifications CA-2010-195, CA-2011-160 et CE-2019-216.