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Gestion éthique des risques en recherche

Toute personne qui effectue des travaux de recherche doit limiter les risques encourus. Qu'il s'agisse de participants humains ou animaux, de données ou d'environnement, prenez connaissance des normes à respecter et des procédures en vigueur.

Points de vue

L'Université Laval s'est dotée, au fil du temps, de plusieurs mécanismes pour encadrer les travaux de recherche et maintenir le bien-être des ressources engagées dans leur réalisation. Découvrez comment les instances de l'UL peuvent vous aider.

Plus de vidéos sur la conduite responsable

Bonnes pratiques

Respect des participants et protection des animaux et de l’environnement

  • Soupeser les risques associés à la recherche en faveur d’avantages potentiels plus grands que les inconvénients appréhendés et prévoir l’application des correctifs possibles pour les contreparties négatives engendrées par la recherche.
  • Prendre en considération les défis éthiques soulevés par les nouveaux champs de recherche ou par des nouvelles pratiques comportant potentiellement des risques.
  • S'abstenir de divulguer les informations de nature confidentielle et respecter le droit à la protection des renseignements personnels conformément aux exigences de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, ch. A-2.1).
  • Respecter strictement les lois, règlements, normes et règles encadrant la gestion et l’utilisation des données nominatives, incluant les biobanques.
  • Respecter rigoureusement les normes et les exigences en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains et avec des animaux, ainsi que celles relatives à l’utilisation sécuritaire de matières dangereuses pour l'environnement.
    • Effectuer à cet égard les démarches requises permettant d’obtenir les approbations éthiques, les certificats de conformité ou les permis obligatoires et délivrés par les comités reconnus par l’Université Laval.
    • Appliquer les protocoles tels qu’approuvés par les comités concernés par ces normes de protection, durant tout le déroulement des travaux.
  • Veiller à connaître et à se conformer aux obligations en matière de santé et de sécurité du travail.
  • Respecter les ententes de confidentialité auxquelles les membres de l'Université se sont engagés, sauf si ces ententes vont à l'encontre du droit québécois ou canadien.

Traitement honnête et responsable des données

Traiter les données avec toute la rigueur nécessaire et selon les méthodes correspondant à des normes reconnues dans le choix, la collecte, l’enregistrement, l’analyse, l’interprétation, le compte rendu, la publication, la diffusion, la conservation de même que l’archivage des données et des résultats de la recherche. 

  • Veiller à conserver un exemplaire des dossiers incluant les données obtenues et utilisées, selon les politiques en vigueur, et pour une durée permettant qu’elles puissent être vérifiées au besoin, conformément aux bonnes pratiques. La personne responsable du projet est imputable de conserver et de protéger l'intégrité des données et, dans le cas de renseignements personnels, leur plus stricte confidentialité.
  • Présenter et réviser honnêtement et fidèlement les preuves, les théories ou les interprétations scientifiques, en s’abstenant de tromper par action ou par omission, ou de permettre que d’autres soient induits en erreur sur des questions scientifiques.
  • Conserver les données brutes dans leur forme originale et en décrivant de façon transparente toute altération des données brutes dans le cas où la démarche scientifique le permet.
  • Justifier chaque décision relative à l’appréciation des données ou à leur exclusion de façon objective pour démontrer que ces décisions ne sont pas arbitraires.
  • Consigner la description détaillée du protocole de recherche, dans un cahier de laboratoire ou sur tout autre support, pour pouvoir reproduire des travaux expérimentaux et en sécuriser l’accès pour les protéger de toute forme de falsification: par exemple, faire dater le contenu et faire certifier cette date par une personne mandatée. Ce rôle est assumé par la personne responsable d’un projet de recherche ou par une personne désignée par elle.
  • Documenter un savoir-faire à l’aide d’un devis technique pour qu’une réalisation, artistique par exemple, puisse être installée ou reproduite dans différents lieux tout en assurant la sécurité du public.

Divulgation et gestion des conflits d'intérêts

  • Révéler et déclarer promptement tout conflit d’intérêts d’ordre matériel, financier ou autre, réel, apparent ou potentiel, de la manière prévue par l'Université dans ses politiques, ses règlements et ses conventions collectives.
  • Lorsqu’un conflit d’intérêts ne peut être évité, identifier des mesures permettant de désamorcer tout risque de perversion du processus de recherche selon le mécanisme décrit dans la Politique sur les conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation de l’Université.
  • Informer les personnes identifiées dans le plan de gestion des mesures ayant été prévues pour éviter ou, s’il n’est pas possible de l’éviter, pour gérer le conflit d'intérêts de manière responsable.
  • Prévoir des mesures de suivi et être vigilant quant aux développements des travaux susceptibles d'introduire de nouveaux conflits d'intérêts (ex.: ajout d'un nouveau partenaire ou d'un nouveau mandat).
  • Divulguer aux organismes et aux partenaires de financement, aux établissements universitaires et aux revues spécialisées tout conflit d’intérêts d’ordre matériel, financier ou autre, réel, apparent ou potentiel, pouvant influencer l’exercice du mandat confié.
  • Déclarer tout conflit de loyauté de la manière prévue par l’Université dans ses politiques, ses règlements et ses conventions collectives.

Normes

Politique de sécurité de l’information

Auteur

Bureau de sécurité de l'information (BSI)

Date

2012

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Règlement de sécurité de l'information et l'utilisation des actifs informationnels

Auteur

Bureau de sécurité de l'information (BSI)

Date

2012

Thème

  • Conflits d’intérêts
  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Politique de biosécurité

Auteur

Service de sécurité et de prévention (SSP)

Date

2015

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Procédures normalisées de fonctionnement (PNF)

Auteur

Direction des services vétérinaires (DSV)

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Procédure

Format

  • Web

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
  • M'outiller
Initiative UL

Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests

Auteur

Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation (VRRCI)

Date

2019

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des êtres humains

Auteur

Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation (VRRCI)

Date

2005

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Modalités de gestion de la recherche avec des êtres humains

Auteur

Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation (VRRCI)

Date

2010

Thème

  • Gestion des risques

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Politique sur la conduite responsable en recherche

Auteur

Fonds de recherche du Québec (FRQ)

Date

2014

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Professeur
  • Professionnel de recherche
  • Personnel administratif
  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'informer

Introduction au Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable en recherche

Auteur

Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche

Date

2013

Thème

  • Tous les thèmes
  • Probité

Type de document

  • Outil pédagogique

Format

  • Webinaire

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer

Politique de conduite responsable en recherche

Auteur

Institut universitaire de réadaptation et de déficience physique de Québec (IRDPQ)

Date

2015

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer

Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation

Auteur

Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation (VRRCI)

Date

2018

Thème

  • Tous les thèmes
  • Signalement et gestion des manquements

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Outils et références

Research Integrity: Case Studies

Auteur

Office of Research Integrity

Date

2014

Thème

  • Tous les thèmes
  • Publication et diffusion

Type de document

  • Outil pédagogique

Format

  • Vidéo

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • Sensibiliser

Responsible Conduct of Research Casebook: Stories about Researchers Worth Discussing

Auteur

Office of Research Integrity

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Outil pédagogique

Format

  • Web

Clientèle

  • Étudiant
  • Professeur
  • Professionnel de recherche
  • Personnel administratif

Motif de consultation

  • M'outiller

Déclaration de Singapour sur l'intégrité en recherche

Auteur

World Conference on Research Integrity

Date

2011

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Référence

Format

  • PDF

Clientèle

  • Professeur

Motif de consultation

  • M'outiller

Honnêteté, responsabilité et confiance: promouvoir l'intégrité en recherche au Canada

Auteur

Conseil des académies canadiennes

Date

2010

Thème

  • Intégrité en recherche

Type de document

  • Référence

Format

  • Monographie

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer

On Being a Scientist: A Guide to Responsible Conduct in Research (3rd edition)

Auteur

National Academy of Sciences; National Academy of Engineering; Institute of Medicine; Committee on Science, Engineering, and Public Policy

Date

2009

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Guide
  • Référence

Format

  • Monographie

Clientèle

  • Professeur
  • Étudiant
  • Professionnel de recherche

Motif de consultation

  • M'outiller

Recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques

Auteur

UNESCO

Date

2017

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Référence

Format

  • Web

Clientèle

  • Professeur

Motif de consultation

  • M'informer

Modèle de lettre d'entente pour les conseillers/superviseurs et les étudiants diplômés

Auteur

Association canadienne pour les études supérieures (ACES)

Date

2012

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Professeur
  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller

Ressources en éthique

Auteur

Markkula Center for Applied Ethics - Santa Clara University

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Outil pédagogique
  • Guide
  • Étude de cas

Format

  • Web

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • Réfléchir
  • M'outiller
  • M'informer

Online Ethics Center for Engineering and Science

Auteur

National Academy of Engineering (États-Unis)

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Outil pédagogique
  • Étude de cas
  • Guide

Format

  • Web

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • Réfléchir
  • M'outiller
  • M'informer

Revue éthique publique

Auteur

Institut d'éthique appliquée (IDEA)

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Référence

Format

  • Revue

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
  • Réfléchir
  • M'outiller
Initiative UL

Comment faire? Une collecte de données efficace et sécuritaire auprès des jeunes et des familles

Auteur

Centre de recherche sur l'adaptation des jeunes et des familles à risque (JEFAR)

Date

2011

Thème

  • Gestion des risques
  • Gestion de la recherche

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Activités de l'Institut d'éthique appliquée (IDEA)

Auteur

Institut d'éthique appliquée (IDEA)

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Référence

Format

  • Web

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • Tous les motifs
Initiative UL

Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat

Auteur

Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP)

Date

2015

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

La diversité - Réflexion vers une définition facultaire

Auteur

Faculté de médecine (FMED)

Date

2013

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Référence

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer
Initiative UL

Études de 2e et 3e cycles - Plan de travail (Document Excel)

Auteur

Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation (FSAA)

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Outil pédagogique

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Guide d'encadrement des étudiants - Études de maîtrise et de doctorat

Auteur

Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation (FSAA)

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Plan de collaboration à la maîtrise et au doctorat

Auteur

Faculté de philosophie (FP)

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Outil pédagogique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Plan d'encadrement et de soutien financier à la réussite des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat

Auteur

Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique (FFGG)

Date

2015

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Outil pédagogique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Code de professionnalisme des étudiants au doctorat en médecine

Auteur

Faculté de médecine (FMED)

Date

2013

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Code d'éthique de la Faculté des sciences de l'administration

Auteur

Faculté des sciences de l'administration (FSA)

Date

2010

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique

Auteur

Ministère de la santé et des services sociaux (MSSS)

Date

1998

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Politique

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'informer

Guides de cheminement aux études supérieures

Auteur

Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP)

Thème

  • Professionnalisme

Type de document

  • Guide

Format

  • Web

Clientèle

  • Professeur
  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse

Auteur

Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP)

Date

2009

Thème

  • Professionnalisme
  • Gestion des risques

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Professeur
  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Guide d'élaboration d'un plan de collaboration

Auteur

Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP)

Thème

  • Professionnalisme
  • Recherche collaborative

Type de document

  • Guide

Format

  • Web

Clientèle

  • Professeur
  • Étudiant

Motif de consultation

  • M'outiller
Initiative UL

Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche

Auteur

Centre national de recherche scientifique (CNRS)

Date

2015

Thème

  • Tous les thèmes

Type de document

  • Référence

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'outiller

Promouvoir une recherche intègre et responsable – un guide 

Auteur

Comité d'éthique du Centre national de recherche scientifique (CNRS)

Date

2014

Thème

  • Intégrité en recherche

Type de document

  • Guide

Format

  • PDF

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Motif de consultation

  • M'outiller

Ressources

Bureau de l'Ombudsman

L'Ombudsman informe et conseille tout membre de la communauté universitaire qui ne se sent pas respecté ou qui croit vivre une injustice.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP)

La FESP coordonne l'ensemble des programmes d'études aux cycles supérieurs, en plus d'en superviser la qualité et d'assurer un encadrement sain et respectueux des étudiants.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Étudiant
  • Professeur
  • Stagiaires postdoctoraux

Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains (CÉRUL)

Les CÉRUL s'assurent que les activités de recherche protègent les droits et l'intégrité physique et psychologique des participants aux projets.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Comité de protection des animaux de l'Université Laval (CPAUL)

Le CPAUL s'assure que toutes les personnes qui doivent recourir à des animaux pour des activités de formation et de recherche obtiennent l'autorisation préalable.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Direction des services vétérinaires (DSV)

Le personnel de la DSV soutient, conseille et accompagne les équipes de recherche dans la réalisation de leurs travaux, tout au long du projet.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Service de sécurité et de prévention (SSP)

Comme premier répondant en matière de protection des personnes et des biens, le SSP assure un environnement de recherche, de travail et d'étude sécuritaire.

Thème

  • Gestion des risques
  • Signalement et gestion des manquements
  • Milieu de travail

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Comité de gestion des produits chimiques

Le Comité de gestion des produits chimiques délivre les certificats/permis nécessaires et s'assure du respect des règlements liés à l'utilisation de matières dangereuses.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Comité universitaire de gestion des risques biologiques

Le Comité universitaire de gestion des risques biologiques délivre les certificats/permis nécessaires et s'assure du respect des règlements liés à l'utilisation de matières dangereuses.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Comité de radioprotection

Le Comité de radioprotection délivre les certificats/permis nécessaires et s'assure du respect des règlements liés à l'utilisation de matières dangereuses.

Thème

  • Gestion des risques

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Confédération des associations d'étudiants et d'étudiantes de l'Université Laval (CADEUL)

La CADEUL informe et conseille ses membres, les étudiants de 1er cycle, en plus de faire valoir leurs droits auprès des différentes instances universitaires.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Étudiant

Association des étudiantes et des étudiants de Laval inscrits aux études supérieures (AELIÉS)

L'AELIÉS informe et conseille ses membres, les étudiants aux cycles supérieurs, en plus de faire valoir leurs droits auprès des différentes instances universitaires.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Étudiant
  • Stagiaires postdoctoraux

Comité de l'indépendance intellectuelle

Le Comité de l'indépendance intellectuelle accompagne et conseille les membres de la Faculté de médecine et de son réseau à propos des conflits d'intérêts.

Thème

  • Gestion des risques
  • Conflits d’intérêts
  • Intégrité en recherche

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Personne chargée de la conduite responsable en recherche (PCCRR)

Communiquez avec la PCCRR pour déposer une plainte quant à une situation problématique en recherche.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation (VRRCI)

Les conseillers du VRRCI et en faculté vous accompagnent dans vos démarches et vous orientent vers les bonnes ressources.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Toutes les clientèles

Syndicats de l'Université Laval

En tant que représentants de leurs membres, les syndicats informent et conseillent par rapport à leurs droits et les font valoir auprès des instances en autorité.

Thème

  • Tous les thèmes

Clientèle

  • Toutes les clientèles