CTB-6101 Enjeux fiscaux de l'entrepreneur et de la PME

Ce cours vise à sensibiliser les étudiants aux incidences fiscales relatives aux petites et moyennes entreprises (PME), notamment les enjeux fiscaux auxquels font face les entrepreneurs dans la prise de décisions d'affaires, lors du démarrage et durant la croissance de leur entreprise. Plusieurs stratégies de planification fiscale concernant les PME seront abordées. Des règles fiscales de base pour les particuliers et les sociétés seront exposées. Ce cours s'adresse à une clientèle générale de gestionnaires et d'entrepreneurs n'ayant pas nécessairement de connaissances en comptabilité ou en fiscalité. La personne qui a réussi le cours CTB-4101 ne peut s'inscrire à ce cours.

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  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Deuxième cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Automne 2025
  • Cours pouvant être offert à distance
  • Cours pouvant être offert en formule hybride

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Restrictions à l'inscription

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle

Cheminement

Ne doit pas être inscrit à:

  • Comptabilité

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cours équivalents ou jumelés ULaval

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Automne 2025 – 1 section offerte

NRC 83402 Capacité maximale: 59 étudiants

Les étudiants qui ont suivi précédemment la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classe virtuelle synchrone, en temps réel, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées, sauf exception. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20

Restrictions à l'inscription

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle

Cheminement

Ne doit pas être inscrit à:

  • Comptabilité
  • Scolarité préparatoire

Hiver 2025 – 1 section offerte

NRC 13884 Capacité maximale: 70 étudiants

Les étudiants qui ont suivi précédemmen la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Type: En classe
    • Date: 23 jan. 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 18h30 à 21h30
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Type: En classe
    • Date: 13 fév. 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 18h30 à 21h30
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Type: En classe
    • Date: 27 fév. 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 18h30 à 21h30
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Type: En classe
    • Date: 20 mars 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 18h30 à 21h30
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Type: En classe
    • Date: 10 avr. 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 18h30 à 21h30
    • Pavillon: Palasis-Prince

Automne 2024 – 1 section offerte

NRC 83887 Capacité maximale: 120 étudiants

Les étudiants qui ont suivi précédemment la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Une ou des séances synchrones, par exemple de dépannage, peuvent avoir lieu au courant de la session. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024