DRT-1907 Droit des affaires et gouvernance

Ce cours examine les principaux concepts et les principales règles juridiques dans le contexte de l'entreprise, à partir de la formation jusqu'à la fin de l'entreprise : introduction au droit canadien et québécois, la formation de l'entreprise, le financement de l'entreprise, la direction et le personnel de l'entreprise, l'entreprise et son marché, la fin de l'entreprise.

Des questions sur ce cours? Inscrivez-vous aux cours

  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Premier cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Automne 2025
  • Cours pouvant être offert à distance
  • Cours pouvant être offert en formule hybride

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • Département de management

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cours équivalents ou jumelés ULaval

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 2h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 4h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Automne 2025 – 5 sections offertes

NRC 83741 Capacité maximale: 67 étudiants Enseignant: Martin Pinault

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)

NRC 83742 Capacité maximale: 70 étudiants Enseignant: Martin Pinault

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)

NRC 83743 Capacité maximale: 58 étudiants Enseignant: Serge A. Kablan

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)

NRC 83744 Capacité maximale: 100 étudiants Enseignant: Martin Pinault

Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)

NRC 83746 Capacité maximale: 97 étudiants Enseignant: Serge A. Kablan

Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)

Été 2025 – 1 section offerte

NRC 54597 Capacité maximale: 125 étudiants

La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 5 mai 2025 au 18 jui. 2025

Hiver 2025 – 4 sections offertes

NRC 14170 Capacité maximale: 70 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince

NRC 14171 Capacité maximale: 70 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince

NRC 14173 Capacité maximale: 90 étudiants

Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025

NRC 14174 Capacité maximale: 90 étudiants

Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025