Aller au contenu principal

DRT-1907 Droit des affaires et gouvernance

Ce cours examine les principaux concepts et les principales règles juridiques dans le contexte de l'entreprise, à partir de la formation jusqu'à la fin de l'entreprise : introduction au droit canadien et québécois, la formation de l'entreprise, le financement de l'entreprise, la direction et le personnel de l'entreprise, l'entreprise et son marché, la fin de l'entreprise.

  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Premier cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier
  • À l'horaire

    • Hiver 2023
  • Cours pouvant être offert en mode comodal
  • Cours pouvant être offert à distance synchrone ou asynchrone
  • Cours pouvant être offert en présentiel-hybride

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • Département de management

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un signifie la reconnaissance de l'autre.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. L'étudiant qui a suivi le cours de niveau 4000 ne peut pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 s'il poursuit des études au 2e ou au 3e cycle et il ne peut pas demander à la direction de son programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 2h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 4h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2023 – 4 sections offertes

NRC 14174 Capacité maximale: 75 étudiants Enseignant: Martin Pinault

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 janv. 2023 au 21 avr. 2023
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit

NRC 14175 Capacité maximale: 68 étudiants Enseignant: Nicole Lacasse

La formation hybride combine, en proportion variable, des activités de formation offertes en présence physique des étudiants et de l’enseignant ainsi que des activités de formation à distance. La partie en ligne du cours se déroule sur monPortail. La partie en présentiel se déroule sur le campus de l’Université Laval à des jours, heures et locaux déterminés.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 10 janv. 2023 au 21 avr. 2023
    • Type: En classe
    • Date: 10 janv. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215
    • Type: En classe
    • Date: 24 janv. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215
    • Type: En classe
    • Date: 7 févr. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215
    • Type: En classe
    • Date: 14 mars 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215
    • Type: En classe
    • Date: 11 avr. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)
  • Études libres (deuxième cycle)
  • Études libres (troisième cycle)

NRC 14177 Capacité maximale: 90 étudiants Enseignant: Nicole Lacasse

Ce cours est offert à distance. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 10 janv. 2023 au 21 avr. 2023

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit
  • Études libres (premier cycle)
  • Études libres (deuxième cycle)
  • Études libres (troisième cycle)

NRC 14178 Capacité maximale: 110 étudiants Enseignant: Martin Pinault

Ce cours est offert à distance. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 10 janv. 2023 au 21 avr. 2023

Restrictions à l'inscription

Programme

Ne doit pas être inscrit à:

  • Baccalauréat en droit

Automne 2022 – 4 sections offertes

NRC 84281 Capacité maximale: 76 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 0215

NRC 84282 Capacité maximale: 78 étudiants

La formation hybride combine, en proportion variable, des activités de formation offertes en présence physique des étudiants et de l’enseignant ainsi que des activités de formation à distance. La partie en ligne du cours se déroule sur monPortail. La partie en présentiel se déroule sur le campus de l’Université Laval à des jours, heures et locaux déterminés.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022
    • Type: En classe
    • Date: 6 sept. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 1325
    • Type: En classe
    • Date: 4 oct. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 1325
    • Type: En classe
    • Date: 8 nov. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 1325
    • Type: En classe
    • Date: 6 déc. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 1325

NRC 84283 Capacité maximale: 135 étudiants

Ce cours est offert à distance. Pour plus d'informations, consultez la page du cours à l'adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022

NRC 84284 Capacité maximale: 85 étudiants

Ce cours est offert à distance avec quelques séances comodales aux dates indiquées. Pour les séances comodales, il sera possible d’y assister en classe, à distance en mode synchrone ou encore d’écouter l’enregistrement en différé. La participation aux séances est fortement recommandée. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 6 sept. 2022 au 16 déc. 2022
    • Type: En classe
    • Date: 13 sept. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3307
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 13 sept. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Type: En classe
    • Date: 4 oct. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3307
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 4 oct. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Type: En classe
    • Date: 8 nov. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3307
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 8 nov. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Type: En classe
    • Date: 6 déc. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3307
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 6 déc. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50

Été 2022 – 1 section offerte

NRC 54717 Capacité maximale: 150 étudiants

La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance. Pour plus d'informations, consultez la page du cours à l'adresse www.distance.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 2 mai 2022 au 15 juil. 2022