Aller au contenu principal

DRT-7023 Droit international de la culture

Naissance et évolution d'un droit international de la culture. Action normative de l'UNESCO (patrimoine, diversité culturelle). Statut de la culture au sein d'autres systèmes de règles internationales (droits et libertés fondamentales, commerce, propriété intellectuelle, concurrence, investissement). Problématiques liées à la préservation de la diversité culturelle dans le contexte de la mondialisation.

  • 3 Crédits

  • Cycles du cours

    • Deuxième cycle
    • Troisième cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Faculté

Doit être inscrit à:

  • Faculté de droit

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6076 Droit international de la culture

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un signifie la reconnaissance de l'autre.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. L'étudiant qui a suivi le cours de niveau 4000 ne peut pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 s'il poursuit des études au 2e ou au 3e cycle et il ne peut pas demander à la direction de son programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2023 – 1 section offerte

NRC 14275 Capacité maximale: 30 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 jan. 2023 au 21 avr. 2023
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1242

Hiver 2022 – 1 section offerte

NRC 14414 Capacité maximale: 32 étudiants

Certaines séances se feront entièrement en ligne, d'autres se feront en mode présentiel hybride. Pour ce type de séance, la présence en classe des étudiantes et étudiants étant en sol québécois est fortement recommandée. Pour les autres, il sera possible de suivre ces séances à distance. EN DÉBUT DE SESSION, L'ENSEIGNANT.E PRÉCISERA QUELLES SONT LES SÉANCES QUI SE FERONT ENTIÈREMENT EN LIGNE.

Plages horaires

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 jan. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1431
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 10 jan. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20