Aller au contenu principal

DRT-7100 Sujets spéciaux : droits fondamentaux I

Séminaire à contenu variable.

  • 3 Crédits

  • Cycles du cours

    • Deuxième cycle
    • Troisième cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier
  • À l'horaire

    • Hiver 2024

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Faculté

Doit être inscrit à:

  • Faculté de droit

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6090 Sujets spéciaux : droits fondamentaux I Depuis l'hiver 2010

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2024 – 1 section offerte

NRC 14295 Capacité maximale: 30 étudiants Enseignant: François Hénault

Titre : La mise en œuvre des droits fondamentaux au Canada : de la théorie à la pratique

Étude des différents recours offerts au Canada aux personnes victimes d'une atteinte à un droit fondamental – Intérêt pour agir – Tribunaux compétents – Aspects procéduraux – Exigences relatives à la rédaction d'un avis de question constitutionnelle – Exigences en matière de preuve et étude des fardeaux propres à la démonstration d'une atteinte à différents droits fondamentaux – Regard sur les réparations pouvant être accordées en vertu des chartes des droits et sur les perspectives d'avenir en la matière – Analyse critique des fonctions et pouvoirs des tribunaux canadiens en matière de contrôle constitutionnel – Mise en œuvre des droits fondamentaux selon le domaine du droit concerné, notamment pénal et civil – Perspectives de droit comparé.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1447

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Doctorat en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit
  • Maîtrise en droit
  • Maîtrise en droit - avec mémoire
  • Microprogramme de deuxième cycle en droit

Hiver 2023 – 1 section offerte

NRC 14296 Capacité maximale: 30 étudiants

Titre : Juger les crimes - perspectives historiques et de droit comparé

Description du cours :
Les objectifs du procès pénal – Les formes du procès pénal – Les acteurs du procès pénal - Le procès pénal dans les droits antiques – Le procès pénal surnaturel du haut moyen-âge – La rationalisation du procès pénal – Les régimes de véridiction dans les ordres ecclésiastiques (XIIè-XVè siècles) – Les régimes de véridiction dans les ordres laïques (XIIè-XVè siècles) – Le procès accusatoire anglais et son évolution (XVIè-XIXè siècles) – Le procès pénal inquisitoire français et son évolution (XIIIè-XIXè siècles) – Les formes modernes du procès pénal dans les systèmes accusatoires et inquisitoires – Les formes post-modernes du procès pénal.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 jan. 2023 au 21 avr. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 2205

Hiver 2022 – 1 section offerte

NRC 14454 Capacité maximale: 30 étudiants

Les objectifs du procès pénal – Les formes du procès pénal – Les acteurs du procès pénal - Le procès pénal dans les droits antiques – Le procès pénal surnaturel du haut moyen-âge – La rationalisation du procès pénal – Les régimes de véridiction dans les ordres ecclésiastiques (XIIè-XVè siècles) – Les régimes de véridiction dans les ordres laïques (XIIè-XVè siècles) – Le procès accusatoire anglaise et son évolution (XVIè-XIXè siècles) – Le procès pénal inquisitoire français et son évolution (XIIIè-XIXè siècles) – Les formes modernes du procès pénal dans les systèmes accusatoires et inquisitoires – Les formes post-modernes du procès pénal.

Plages horaires

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 jan. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 2207
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 10 jan. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20