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DRT-7100 Sujets spéciaux : droits fondamentaux I

Séminaire à contenu variable.

  • 3 Crédits

  • Cycles du cours

    • Deuxième cycle
    • Troisième cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier
  • À l'horaire

    • Hiver 2023

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Faculté

Doit être inscrit à:

  • Faculté de droit

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6090 Sujets spéciaux : droits fondamentaux I Depuis l'hiver 2010

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un signifie la reconnaissance de l'autre.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. L'étudiant qui a suivi le cours de niveau 4000 ne peut pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 s'il poursuit des études au 2e ou au 3e cycle et il ne peut pas demander à la direction de son programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2023 – 1 section offerte

NRC 14296 Capacité maximale: 30 étudiants Enseignant: Alexandre Stylios

Les objectifs du procès pénal – Les formes du procès pénal – Les acteurs du procès pénal - Le procès pénal dans les droits antiques – Le procès pénal surnaturel du haut moyen-âge – La rationalisation du procès pénal – Les régimes de véridiction dans les ordres ecclésiastiques (XIIè-XVè siècles) – Les régimes de véridiction dans les ordres laïques (XIIè-XVè siècles) – Le procès accusatoire anglais et son évolution (XVIè-XIXè siècles) – Le procès pénal inquisitoire français et son évolution (XIIIè-XIXè siècles) – Les formes modernes du procès pénal dans les systèmes accusatoires et inquisitoires – Les formes post-modernes du procès pénal.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 janv. 2023 au 21 avr. 2023
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 2205

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Doctorat en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit
  • Maîtrise en droit
  • Maîtrise en droit - avec mémoire
  • Microprogramme de deuxième cycle en droit

Hiver 2022 – 1 section offerte

NRC 14454 Capacité maximale: 30 étudiants

Les objectifs du procès pénal – Les formes du procès pénal – Les acteurs du procès pénal - Le procès pénal dans les droits antiques – Le procès pénal surnaturel du haut moyen-âge – La rationalisation du procès pénal – Les régimes de véridiction dans les ordres ecclésiastiques (XIIè-XVè siècles) – Les régimes de véridiction dans les ordres laïques (XIIè-XVè siècles) – Le procès accusatoire anglaise et son évolution (XVIè-XIXè siècles) – Le procès pénal inquisitoire français et son évolution (XIIIè-XIXè siècles) – Les formes modernes du procès pénal dans les systèmes accusatoires et inquisitoires – Les formes post-modernes du procès pénal.

Plages horaires

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 janv. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 2207
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 10 janv. 2022 au 22 avr. 2022
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 8h30 à 11h20

Automne 2020 – 1 section offerte

NRC 84404 Capacité maximale: 31 étudiants

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 31 août 2020 au 11 déc. 2020
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20