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Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

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Plages horaire

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Renseignements

Cours pouvant être offert en mode hybride

Description

Les notions afférentes aux droits réel et personnel. Le patrimoine. La distinction des biens. La propriété, ses attributs et ses caractères. Les modalités et les démembrements de la propriété. Les restrictions à la libre disposition des biens et certains patrimoines d'affectation. La possession et la prescription acquisitive. Les règles générales de la publicité des droits.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cours équivalent(s) UL

Il s'agit d'activités dont le contenu pédagogique est identique ou tellement semblable que la réussite de l'un signifie la reconnaissance de l'autre.
DRT 1711Droit du patrimoine privéDe l'été 2009 à l'été 2017
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 1003 - A
En classe - Restrictions
+-
NRC84159
Capacité maximale92 étudiants
Enseignant(s)
Sylvio Normand
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAdrien-PouliotJournéeMardi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local3775Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Hiver 2019

4 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 1003 - A1
Hybride
+-
NRC14114
Capacité maximale42 étudiants
Notez bien que ce cours a lieu au local 2366 du pavillon Bonenfant.
*** Le groupe sera divisé en deux (une moitié du groupe (A1) suivra le cours de 12h30 à 13h50 et l’autre moitié (A2) suivra le cours de 14h à 15h20). La théorie du cours sera offerte en mode « à distance, ce qui nécessitera l’accès à un ordinateur ». ***
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonJean-Charles-BonenfantJournéeMercredi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local2366Horaire12h30 à 13h50
DRT 1003 - A2
Hybride
+-
NRC14115
Capacité maximale42 étudiants
Notez bien que ce cours a lieu au local 2366 du pavillon Bonenfant.
*** Le groupe sera divisé en deux (une moitié du groupe (A1) suivra le cours de 12h30 à 13h50 et l’autre moitié (A2) suivra le cours de 14h à 15h20). La théorie du cours sera offerte en mode « à distance, ce qui nécessitera l’accès à un ordinateur ». ***
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonJean-Charles-BonenfantJournéeMercredi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local2366Horaire14h à 15h20
DRT 1003 - B
En classe
+-
NRC14116
Capacité maximale85 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeLundi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1456Horaire12h30 à 15h20
DRT 1003 - C
En classe
+-
NRC14117
Capacité maximale85 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local2155Horaire15h30 à 18h20
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Automne 2018

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 1003 - A
En classe
+-
NRC84012
Capacité maximale95 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeLundi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local2153Horaire15h30 à 18h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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