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Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant le titre (un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules), le sigle de 3 lettres et/ou le numéro de cours de 4 chiffres.

Numéro de cours

Série de chiffres dont le premier indique le cycle ou le niveau du cours.

Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

Sessions

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Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

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DRT-1006 Procédure civile I

Renseignements

Description

Principes généraux de la procédure civile. Organisation judiciaire et compétence des tribunaux. Action en justice. Procédure ordinaire en première instance.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2019

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 1006 - A
En classe - Restrictions
+-
NRC84166
Capacité maximale88 étudiants
Enseignant(s)
Sylvette Guillemard
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAdrien-PouliotJournéeMardi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local2505Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
DRT 1006 - B
En classe - Restrictions
+-
NRC84167
Capacité maximale88 étudiants
Enseignant(s)
Sylvette Guillemard
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local3157Horaire15h30 à 18h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
DRT 1006 - C
En classe - Restrictions
+-
NRC84168
Capacité maximale88 étudiants
Enseignant(s)
Jacinthe Plamondon
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local3157Horaire15h30 à 18h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
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Hiver 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 1006 - A
En classe
+-
NRC14124
Capacité maximale75 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonJ.-A.-DeSèveJournéeLundi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1245Horaire12h30 à 15h20
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Automne 2018

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 1006 - A
En classe
+-
NRC84019
Capacité maximale75 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonFélix-Antoine-SavardJournéeMardi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local040Horaire15h30 à 18h20
DRT 1006 - B
En classe
+-
NRC84020
Capacité maximale75 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local3151Horaire08h30 à 11h20
DRT 1006 - C
En classe
+-
NRC84021
Capacité maximale75 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAlexandre-VachonJournéeJeudi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local3850Horaire12h30 à 15h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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