Répertoire des cours

 
 
 
 
 
 
 
 

Modifiez vos critères de recherche

Matières
Choisir
  • Toutes
Session
Afficher seulement les cours à l'horaire à la session d'automne 2019
Choisir
Cycles
Choisir
Facultés
Toutes
  • Toutes
Départements et écoles
Tous
  • Tous
Modes d'enseignement
Tous
  • Tous
Formules d'enseignement
Cours en classe
Offert à distance
Formule hybride
Nombre de crédits
Choisir un intervalle
Tous
À
Plages horaire
Choisir
Titre, sigle et numéro de cours

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant le titre (un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules), le sigle de 3 lettres et/ou le numéro de cours de 4 chiffres.

Numéro de cours

Série de chiffres dont le premier indique le cycle ou le niveau du cours.

Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

Sessions

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant la ou les sessions qui vous intéressent. Les résultats présenteront les cours qui sont à l'horaire de ces sessions, qu'elles soient présente ou futures. Vous pouvez également consulter les cours qui ne sont pas à l'horaire.

Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

Affichage en mode liste
Affichage en mode éclaté
Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2019
Indique que le cours peut être offert en formule hybride
Indique que le cours peut être offert à distance
Indique que le cours est en développement durable
Indique que le cours peut être offert en formule comodale
 
 
 

DRT-2000 Obligations II : responsabilité

Renseignements

Description

Les conditions de la responsabilité civile de droit commun. Les conditions d'application des régimes d'indemnisation des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents d'automobile. Présentation générale des régimes d'indemnisation sans égard à la faute ou fondés sur la solidarité sociale. Les dommages-intérêts compensatoires et punitifs. Aperçu des mesures de compensation propres aux régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2000 - A
En classe - Restrictions
+-
NRC84202
Capacité maximale90 étudiants
Enseignant(s)
Frédéric Levesque
Plage(s) horaire
TypeEn classe  JournéeMercredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019  Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Hiver 2019

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2000 - A
En classe
+-
NRC14155
Capacité maximale82 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1456Horaire08h30 à 11h20
DRT 2000 - B
En classe
+-
NRC14156
Capacité maximale82 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeJeudi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1456Horaire12h30 à 15h20
DRT 2000 - C
En classe
+-
NRC14157
Capacité maximale82 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMercredi
DuréeDu 14 jan 2019 au 26 avr 2019Local1151Horaire08h30 à 11h20
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Automne 2018

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2000 - A
En classe
+-
NRC84053
Capacité maximale92 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeMardi
DuréeDu 4 sep 2018 au 14 déc 2018Local1153Horaire08h30 à 11h20
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

www.ulaval.ca