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Cours à distance-hybride
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Titre, sigle et numéro de cours

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant le titre (un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules), le sigle de 3 lettres et/ou le numéro de cours de 4 chiffres.

Numéro de cours

Série de chiffres dont le premier indique le cycle ou le niveau du cours.

Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

Sessions

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant la ou les sessions qui vous intéressent. Les résultats présenteront les cours qui sont à l'horaire de ces sessions, qu'elles soient présente ou futures. Vous pouvez également consulter les cours qui ne sont pas à l'horaire.

Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

Affichage en mode liste
Affichage en mode éclaté
Cours à l'horaire à l'automne 2020
Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Cours pouvant être offert à distance synchrone ou asynchrone
Cours offert en développement durable
Cours pouvant être offert en mode comodal
Cours pouvant être offert à distance-hybride
 
 
 

DRT-2000 Obligations II : responsabilité

Renseignements

Description

Les conditions de la responsabilité civile de droit commun. Les conditions d'application des régimes d'indemnisation des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents d'automobile. Présentation générale des régimes d'indemnisation sans égard à la faute ou fondés sur la solidarité sociale. Les dommages-intérêts compensatoires et punitifs. Aperçu des mesures de compensation propres aux régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité.
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Préalable(s)

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2020

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2000 - H1
Présentiel-hybride - Restrictions
+-
NRC84265
Capacité maximale85 étudiants
Enseignant(s)
Isabelle Hudon
Ce cours comporte des séances en classe sur le campus. Votre participation en classe n’est pas obligatoire, bien qu’elle soit recommandée. Vous recevrez toutes les précisions par courriel. Des classes virtuelles pourraient également avoir lieu selon l'horaire de cours établi. Le cas échéant, votre enseignant vous indiquera les dates où votre présence en ligne est requise.
Plage(s) horaire
TypeEn classe    
DuréeDu 31 aoû 2020 au 11 déc 2020    
TypeClasse virtuelle synchrone  JournéeMercredi
DuréeDu 31 aoû 2020 au 11 déc 2020  Horaire12h30 à 15h20

Restriction(s) à l'inscription

Programme
Doit être inscrit :
  • Baccalauréat en droit
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Hiver 2020

3 sections offertes
Tout ouvrir
DRT 2000 - A
En classe
+-
NRC13883
Capacité maximale95 étudiants
Le cours du 10 avril (Vendredi Saint) est devancé au 29 janvier à 15h30 au local ABP-1160.
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeVendredi
DuréeDu 13 jan 2020 au 24 avr 2020Local2155Horaire12h30 à 15h20
DRT 2000 - B
En classe
+-
NRC13884
Capacité maximale90 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeJeudi
DuréeDu 13 jan 2020 au 24 avr 2020Local2153Horaire12h30 à 15h20
DRT 2000 - C
En classe
+-
NRC13885
Capacité maximale95 étudiants
Le cours du 10 avril (Vendredi Saint) est devancé au 29 janvier à 15h30 au local ABP-1160.
Le cours du 7 février est annulé. Une reprise aura lieu le 4 février à 8h30 au local DKN-2159

Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonCharles-De KoninckJournéeVendredi
DuréeDu 13 jan 2020 au 24 avr 2020Local2155Horaire08h30 à 11h20
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Automne 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 2000 - A
En classe
+-
NRC84202
Capacité maximale90 étudiants
Plage(s) horaire
TypeEn classePavillonAdrien-PouliotJournéeMercredi
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019Local2700Horaire12h30 à 15h20
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Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

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