DRT-7115 Clinique de droit de la culture et du droit d'auteur II
Ce cours permet aux étudiants de répondre à un mandat de recherche ou de rédaction juridique confié à la Clinique par des organisations internationales, des organisations gouvernementales ou non gouvernementales, ou des professionnels du droit. Ce mandat peut être réalisé individuellement ou en équipe, sous la direction d'un professeur. Le travail réalisé par l'étudiant relève des domaines du droit de la culture et du droit d'auteur, ou de leurs champs connexes.
Responsables
- Faculté de droit
- Droit
Restrictions à l'inscription
Faculté
Doit être inscrit à:
- Faculté de droit
Cycle d'études
Doit être inscrit à:
- Deuxième cycle
- Troisième cycle
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Cette activité est contributoire dans:
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit des affaires
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit international et transnational
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droits fondamentaux
- Doctorat en droit
Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.
Répartition hebdomadaire
- 3h Cours
- 0h Laboratoire ou travaux pratiques
- 6h Travail personnel
- 9h Total
Horaire
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Hiver 2026 – 1 section offerte
NRC 13988 Capacité maximale: 20 étudiants
Plage horaire
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- Type: Lectures dirigées
- Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
Été 2025 – 1 section offerte
NRC 55566 Capacité maximale: 10 étudiants
Plage horaire
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- Type: Lectures dirigées
- Dates: Du 5 mai 2025 au 15 août 2025