Adhérer au régime d’assurance maladie et hospitalisation de la communauté étudiante de l’international

Pour les personnes débutant leurs études à l’Université Laval, la prise d’effet de l’assurance est à l’arrivée au Québec et au plus tôt à compter du:

• 15 août pour la session d’automne
• 15 décembre pour la session d’hiver
• 15 avril pour la session d’été

Si vous prévoyez arriver:

• Au Québec avant les dates mentionnées précédemment

OU

• Dans une autre province canadienne que le Québec et y séjourner avant votre arrivée au Québec

Il est de votre responsabilité de:

• Vous couvrir adéquatement jusqu’à ce que la couverture d’assurance de l’Université prenne effet (si votre pays de provenance bénéficie d'une entente de réciprocité donnant accès à la RAMQ, il est possible que la couverture de la RAMQ débute plus tôt – voir détails ci-dessous);
• Souscrire à une assurance voyage santé et frais médicaux d’urgence complète pour toute la durée de votre déplacement jusqu’à votre arrivée dans la province de Québec.

Les frais d’assurance maladie et hospitalisation apparaîtront sur votre facture électronique des droits de scolarité.

Le coût pour l’année scolaire 2024-2025:

• Couverture pour les personnes inscrites dans un programme régulier
  1er septembre au 31 août: 1 068$
  1er janvier au 31 août: 712$
  1er mai au 31 août: 356$
• Couverture pour les personnes en échange
  Coût par session: 356$
  L’assurance est facturée chaque session. Pour un séjour de 2 sessions, vous recevrez 2 factures distinctes de 356$.
• Couverture pour les stagiaires de formation ou de recherche
  Coût mensuel: 89$
  L’assurance est renouvelable et facturée chaque session, selon la durée du séjour. Pour un séjour de 2 sessions, vous recevrez 2 factures distinctes.

Vous recevrez, au cours des semaines suivant votre inscription à l’Université Laval, un courriel du Bureau du registraire vous indiquant le numéro du contrat d’assurance et le numéro de certificat personnel qui vous a été attribué par notre assureur (Desjardins). La prise d’effet de l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins a lieu selon les modalités indiquées ci-dessus. Une fois au Québec et après la date prévue, votre couverture débute même si vous n’avez pas encore reçu votre numéro de certificat personnel.

Avec ces informations, vous pourrez avoir accès à votre carte d’assurance virtuelle (appelée carte de paiement) via le site pour les adhérentes et adhérents de Desjardins ou via leur application mobile. Vous aurez aussi accès aux numéros de téléphone en cas d’urgence médicale.

Documents à consulter:

• Services en ligne Desjardins (PDF)
• Votre carte de paiement (PDF) 

La couverture d’assurance est individuelle et n’inclut pas les personnes à charge. Si des membres de votre famille vous accompagnent, il sera nécessaire de prévoir une couverture d’assurance adéquate pour ces personnes pour toute la durée de leur séjour au Canada.

Les enfants d’âge mineur (17 ans et moins) sont admissibles aux régimes d’assurance maladie et d’assurance médicaments (RAMQ, régime public gratuit) à condition d’être physiquement au Québec plus de 6 mois par année. L’inscription se fait en ligne, sur le site du gouvernement du Québec. Afin que la couverture d’assurance débute dès leur arrivée au Québec, vous devez contacter la RAMQ dans les 15 jours suivant leur arrivée.

Pour les membres de votre famille non admissibles (par exemple, les enfants âgés de 18 ans ou plus et votre partenaire de vie), il est entre autres possible de bénéficier d’une couverture d’assurance offerte également par Desjardins Assurances. Pour plus d’information: Assurance visiteurs offerte par Desjardins et autres assurances maladie privées. 

Votre adhésion à l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins est valide de la date de prise d’effet de l’assurance jusqu’au 31 août de l’année scolaire en cours, si vous vous inscrivez à des activités de formation aux sessions d’automne et d’hiver. L’inscription à la session d’été n’est pas obligatoire dans la plupart des programmes d’études.

Sans inscription, vous ne bénéficierez plus de l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins, à moins que votre absence ait été approuvée par votre direction de programme et que le Bureau du registraire en ait été avisé. Si votre congé d’études n’est pas autorisé par votre direction de programme, vous devrez vous procurer une assurance maladie privée pour votre session d’absence et l’été suivant, le cas échéant.

Le renouvellement de votre adhésion à l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins est automatique si vous vous inscrivez à des activités de formation. Vous n’avez pas de démarches à entreprendre, le Bureau du registraire vous contactera par courriel. 

Nous vous suggérons de bien lire ce qui est inclus dans la police d’assurance de Desjardins Assurances afin de vous assurer que tous vos besoins soient couverts. En cas de doute, contactez Desjardins Assurances. Avant de procéder à une dépense importante, telle qu’une opération, vous devez lire les conditions de la police d’assurance (le lien se trouve ci-dessous), contacter Desjardins Assurances pour vérifier si ces frais seront remboursés et obtenir une préautorisation de la part de cet assureur. Les opérations ne sont pas toujours couvertes par les assureurs. 

Si l’assurance de Desjardins ne couvre pas ou couvre en partie certains soins, vérifiez si vous bénéficiez de la protection d’une assurance complémentaire, par exemple avec l’ASEQ (voir ci-dessous) ou votre emploi. Il est aussi possible de souscrire à une assurance supplémentaire si vous avez d’autres besoins particuliers.

• Votre régime d’assurance collective obligatoire (PDF)
• Services en ligne (PDF)
• Comment faire une réclamation (PDF) Assurez-vous que votre facture de soins précise les raisons et la nature des soins reçus. Après avoir fait une réclamation, consultez régulièrement votre dossier Desjardins en ligne pour suivre l’avancement du traitement de votre demande. 
• Foire aux questions (PDF)

À noter: Les personnes détentrices de la résidence permanente et de la citoyenneté canadienne ne sont pas admissibles à l’assurance Desjardins. Il est de leur responsabilité de contracter une assurance privée durant le délai de carence de la RAMQ, le cas échéant.

Certaines personnes peuvent obtenir une exemption du régime d’assurance maladie de l’Université Laval. Si le gouvernement du Québec a signé des ententes de réciprocité en matière de sécurité sociale avec votre pays d’origine (Belgique, Danemark, Finlande, France, Grèce, Luxembourg, Norvège, Portugal, Roumanie, Serbie et Suède), vous pourriez être admissibles à la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ).

Pour bénéficier de ces ententes, vous devez faire certaines démarches avant votre départ et après votre arrivée au Québec.

• Avant votre départ, renseignez-vous auprès de l’organisme de santé dont vous relevez dans votre pays afin de vérifier si vous êtes admissible à l’entente de sécurité sociale et pour obtenir le document requis, soit l’attestation d’affiliation au régime de sécurité sociale de votre pays. 
• Après votre arrivée au Québec, vous devez vous inscrire à la RAMQ. Cette démarche se fait entièrement en ligne. Vous devez par la suite fournir votre preuve d’adhésion à la RAMQ au Bureau du registraire. Voir tous les détails plus bas dans la section «Démarches à mener».

La couverture de la RAMQ offerte à certaines personnes dans le cadre des ententes de réciprocité en matière de sécurité sociale avec certains pays prend effet uniquement à l’arrivée au Québec. Si vous faites les démarches requises pour adhérer à la RAMQ dès votre arrivée au Québec, l’adhésion à la RAMQ devrait être rétroactive à votre date d’arrivée au Québec et en fonction de la date indiquée sur votre attestation d’affiliation. Il n’est donc pas nécessaire de prendre une assurance privée durant le traitement de votre demande.

Si vous prévoyez arriver dans une autre province canadienne que le Québec et y séjourner avant votre arrivée au Québec, il est de votre responsabilité de souscrire à une assurance voyage santé et frais médicaux d’urgence complète pour toute la durée de votre déplacement jusqu’à votre arrivée dans la province de Québec.

Les personnes ayant une inscription active dans un programme régulier et qui sont admissibles à la RAMQ peuvent aussi souscrire à une assurance santé complémentaire offerte via leur association étudiante par l’ASEQ. Pour plus d’information, voir la section «Assurances complémentaires de l’ASEQ».

Pour en apprendre plus sur les ententes de sécurité sociale conclues avec le Québec, consultez ces sites:

• Renseignements généraux pour tous les pays concernés
• Renseignements additionnels pour la France

Avant votre départ vers le Québec, vous devez obtenir le formulaire d’attestation d’affiliation au régime de sécurité sociale de votre pays.

Une fois au Québec, vous devez remplir le formulaire en ligne d’inscription à la RAMQ. Consultez les 5 conseils de la RAMQ pour s’inscrire à l’assurance maladie en ligne. Lorsqu’il est question de fournir un numéro de téléphone au Québec, il peut s’agir d’un numéro de l’international s’il est possible de faire un appel interurbain pour vous joindre, puisque la RAMQ n’utilise pas de messagerie instantanée telle que WhatsApp, Snapchat, Messenger, etc. Vous aurez besoin des documents ci-dessous en format PDF ou JPEG. Assurez-vous que vos documents sont lisibles avant de les transmettre:

• Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) (attestation de délivrance), sauf pour les personnes qui en sont exemptées (programme de moins de 6 mois)
• Page d’identification du passeport ou permis d’études
• Formulaire d’attestation d’affiliation au régime de sécurité sociale de votre pays, y compris le cachet (formulaire d’entente de réciprocité)
• Confirmation d’inscription: Il s’agit de l’attestation d’inscription à temps complet à commander sur monPortail (8$) lorsque votre inscription à la session en cours aura été faite. Ce document n’est pas requis pour les personnes en échange détentrices du formulaire SE-401-Q-106. Vous ne devez pas fournir votre offre d’admission de l’Université Laval.

Une fois votre demande déposée, vous recevrez un accusé de réception de la RAMQ. Si vous ne l’avez pas reçu, vérifiez vos courriels indésirables. Le traitement des demandes peut prendre jusqu’à 60 jours ouvrables. Ne déposez pas de nouvelle demande même si le traitement de votre première demande tarde. Afin de respecter les dates limites pour fournir votre preuve de couverture au Bureau du registraire (voir ci-dessous), vous devez faire votre demande auprès de la RAMQ dès votre arrivée au Québec. 

Votre confirmation d’adhésion à la RAMQ ainsi que votre carte de la RAMQ vous seront envoyées par la poste dans 2 enveloppes séparées, à l’adresse fournie dans le formulaire d’inscription en ligne. Assurez-vous de fournir une adresse valide et complète, y compris le numéro d’appartement ou de chambre, le cas échéant, et qui demeurera valide durant quelques mois.

Si vous avez obtenu une place aux résidences de l’Université Laval, mais ne connaissez pas encore le numéro de votre chambre, vous pouvez indiquer cette adresse dans votre formulaire: 2255, rue de l’Université, guichet 1604, Québec (Québec)  G1V 0A7. Pour aviser la RAMQ d’un changement d’adresse, vous devez la contacter au 418 646-4636 (région de Québec) ou au 1 800 561-9749 et choisir l’option 3 puis l’option 1.

Assurez-vous d’aviser la RAMQ si vous déménagez. Pour aviser la RAMQ d’un changement d’adresse, vous avez 2 options:

• Contacter la RAMQ au 418 646-4636 (région de Québec) ou au 1 800 561-9749 et choisir l’option 3, puis l’option 1
• Utiliser le Service québécois de changement d’adresse si vous avez un numéro d’assurance sociale 

Lorsque vous aurez reçu la lettre «Confirmation de votre droit au régime d’assurance maladie du Québec», vous devez la transmettre au Bureau du registraire à assurances@reg.ulaval.ca.

Voici les dates limites pour transmettre cette lettre:

• Session d’automne: 30 septembre
• Session d’hiver: 31 janvier
• Session d’été: 31 mai

Si vous n’avez pas fourni la lettre après la date limite, la facturation pour l’adhésion à l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins demeurera et le Bureau du registraire communiquera avec vous.

Si vous avez moins de 18 ans et êtes originaire d’un pays qui n’a pas signé d’entente de réciprocité avec le Québec, vous pourriez être admissible à la RAMQ si vous avez des autorisations de séjour valides pour plus de 6 mois (Certificat d’acceptation du Québec [CAQ] et permis d’études). Vous devez entreprendre vos démarches auprès de la RAMQ pour bénéficier d’une couverture. Contactez la RAMQ pour plus d’information. Vous devez transmettre votre confirmation d’adhésion à la RAMQ à assurances@reg.ulaval.ca avant la fin de la session pour que l’assurance Desjardins vous soit retirée.    

À partir de 18 ans, vous bénéficierez automatiquement de l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins. Le Bureau du registraire vous enverra un courriel à cet effet après la fin de la validité de votre RAMQ.  

Tous les enfants d’âge mineur (17 ans et moins) des étudiantes et étudiants de l’international peuvent être admissibles aux régimes d’assurance maladie et d’assurance médicaments (RAMQ, régime public gratuit) à condition d’être physiquement au Québec plus de 6 mois par année. L’inscription se fait en ligne, sur le site du gouvernement du Québec. Afin que la couverture d’assurance débute dès leur arrivée au Québec, vous devez contacter la RAMQ dans les 15 jours suivants leur arrivée.

Les autres membres de votre famille pourraient aussi être admissibles à la RAMQ en détenant une autorisation de séjour au Canada (permis de travail, permis d’études ou fiche visiteur) et en figurant sur votre formulaire d’entente de réciprocité (à l’exception des partenaires de vie des étudiantes et étudiants en provenance de la Grèce). Les enfants à charge de 18 à 25 ans pourraient aussi être admissibles si les conditions sont remplies. L’inscription des membres de la famille se fait en ligne, sur le site du gouvernement du Québec. Une demande d’adhésion doit être remplie pour chaque membre de la famille.

Pour les membres de votre famille non admissibles à la RAMQ, vous devez prendre une assurance maladie privée.

Si vous avez la nationalité française et suivez des cours dans un programme d’études régulier (formulaire SE-401-Q-102), vous devrez confirmer annuellement à la RAMQ que vous étudiez à temps complet. Chaque année, vous recevrez par la poste un formulaire de la RAMQ que vous devrez remplir et leur retourner. Vous devez donc maintenir votre adresse postale à jour auprès de la RAMQ. Pour faire un changement d’adresse, vous devez contacter la RAMQ au 418 646-4636 (région de Québec) ou au 1 800 561-9749 et choisir l’option 3 puis l’option 1.

D’autres exemptions existent, notamment pour les étudiants suivants:

• Les personnes détenant une bourse d’un organisme canadien (par exemple: AMC, PCBF, BCEI, CIEC, Mitacs)
• Les personnes détenant une bourse d’un organisme international (par exemple: OEA, Gouvernements, Banque mondiale)
• Les personnes réfugiées au Canada (Programme de santé intérimaire ou RAMQ)
• Les enfants d’une personne qui travaille pour une mission diplomatique canadienne
• Les enfants d’une personne qui travaille pour un organisme international (par exemple: Banque Mondiale, Banque africaine de développement, Fonds monétaire international, Nations Unies, Organisation de l’Union européenne)

Si vous pensez que l’une de ces exemptions vous concerne, nous vous invitons à écrire à assurances@reg.ulaval.ca. Notez que les assurances privées ne vous exemptent pas de l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins.

Votre adhésion à la RAMQ ou à toute autre assurance maladie et hospitalisation acceptée par l’Université Laval est valide jusqu’à la date indiquée sur votre lettre de confirmation d’assurance. Si votre assurance se termine en cours de session, nous serons dans l’obligation de vous inscrire et de vous facturer l’assurance maladie et hospitalisation de Desjardins pour la période non couverte. Il est de votre responsabilité de nous fournir la preuve que votre assurance maladie et hospitalisation a été renouvelée avant la fin de la session, le cas échéant.

Il est possible, sous certaines conditions, de renouveler votre adhésion à la RAMQ. Pour ce faire, vous devez avoir reçu votre nouveau Certificat d’acceptation du Québec (CAQ).

L’ASEQ est une assurance complémentaire, c’est-à-dire qu’elle couvre certains frais qui ne sont pas couverts par votre assurance principale. Vous devez donc obligatoirement avoir aussi une assurance de base qui couvrira, entre autres, certaines consultations médicales et les hospitalisations (voir la section sur l’assurance Desjardins et les exemptions possibles, dont la RAMQ, ci-dessus). Cela est aussi vrai pour les membres de votre famille.

L’assurance complémentaire de l’ASEQ est en vigueur uniquement si vous avez une assurance de base valide. Par exemple, si votre assurance de base n’est pas en vigueur car vous arrivez au Canada dans une autre province que le Québec, l’assurance complémentaire (ASEQ) n’est pas active. De même, si votre assurance de base ne couvre pas toute la durée d’un voyage, l’assurance voyage parfois incluse avec l’ASEQ ne la couvrira pas non plus. Dans le même ordre d’idées, si une condition de santé préexistante est exclue de l’assurance de base, elle sera aussi exclue de l’assurance complémentaire.

L’assurance complémentaire agit donc comme 2e assurance. Par exemple, si vous obtenez de votre assurance de base un remboursement d’un soin ou d’un médicament représentant 80% du coût payé, vous pouvez alors solliciter les 20% restants du montant payé à votre assurance complémentaire. Dans ce cas, il faut tout d’abord faire une réclamation à votre 1re assurance puis, que ce soit accepté ou refusé, soumettre une demande à l’assurance complémentaire, en incluant la preuve de réclamation à votre assurance principale.

Plusieurs emplois permettent au personnel et aux membres de leur famille d’avoir une assurance complémentaire dont la couverture peut être similaire ou différente de celles de l’ASEQ. Si tel est votre cas, il est judicieux de vérifier quelles couvertures vous conviennent.

Les personnes inscrites dans un programme régulier de l’Université Laval sont automatiquement couvertes par une assurance dentaire complémentaire proposée par leur association étudiante (CADEUL ou ÆLIES) en collaboration avec l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ) et Desjardins Assurances. Il est possible de se désinscrire de cette assurance (date limite à respecter). L’assurance dentaire inclut les volets «Conversation» (santé mentale et bien-être), AlloDoc! (soins de santé virtuels) et, uniquement pour les membres de la CADEUL, le Programme de protection juridique.

Les personnes inscrites dans un programme d’échange n’ont pas accès à cette assurance.

Il est important de ne pas confondre cette assurance complémentaire avec l’assurance de base de l’Université Laval administrée elle aussi par Desjardins Assurances. L’assurance complémentaire ne relève pas de la responsabilité de l’Université Laval. Pour plus d’information, visitez Santé étudiante (ASEQ).

Une assurance santé complémentaire est proposée à certaines personnes étudiantes par l’entremise de leur association étudiante (CADEUL ou ÆLIES) en collaboration avec l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ) et Desjardins Assurances. Elle n’est pas obligatoire et elle est complémentaire aux assurances de base (régime collectif d’assurance maladie et hospitalisation de l’Université Laval administré par Desjardins Assurances ou la RAMQ) et inclut certains soins de la vue, certains services paramédicaux et une assurance voyage. 

Il est important de ne pas confondre cette assurance complémentaire avec l’assurance de base de l’Université Laval administrée elle aussi par Desjardins Assurances. L’assurance complémentaire ne relève pas de la responsabilité de l’Université Laval. Pour plus d’information, visitez Santé étudiante (ASEQ).

1er cycle (baccalauréat, certificat, etc.)

Les personnes inscrites dans un programme régulier de 1er cycle à l’Université Laval sont automatiquement couvertes par cette assurance santé complémentaire, et ce, que leur assurance de base soit le régime collectif d’assurance maladie et hospitalisation de l’Université Laval administré par Desjardins Assurances ou la RAMQ. Il est possible de se désinscrire de cette assurance (dates limites à respecter). 

Les personnes participant à un échange n’ont pas accès à cette assurance.

Cycles supérieurs (maîtrise, DESS, doctorat, etc.)

Les personnes inscrites dans un programme régulier aux cycles supérieurs à l’Université Laval qui sont couvertes par la RAMQ peuvent souscrire à cette assurance santé complémentaire. L’inscription n’est pas automatique ni obligatoire; vous devez vous inscrire vous-même si cette assurance vous intéresse (dates limites à respecter). L’assurance santé est complémentaire à la RAMQ. 

Les personnes aux cycles supérieurs ayant comme assurance de base le régime collectif d’assurance maladie et hospitalisation de l’Université Laval administré par Desjardins Assurances n’ont pas accès à cette assurance complémentaire.

Les personnes participant à un échange n’ont pas accès à cette assurance.

Ce tableau est un résumé sommaire des couvertures. Vérifiez bien les couvertures, conditions et exemptions avant d’engager des soins non urgents. De plus, certains soins ne sont pas remboursés à 100%, mais à 80%, 50%, etc., ou encore sont assujettis à un montant maximal annuel ou à une franchise.

Lien utile: Soins couverts par la Régie de l’assurance maladie du Québec