Répertoire des cours

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Modifiez vos critères de recherche

Matières
Choisir
  • Toutes
Session
Afficher seulement les cours à l'horaire à la session d'automne 2020
Choisir
Cycles
Choisir
Facultés
Toutes
  • Toutes
Départements et écoles
Tous
  • Tous
Modes d'enseignement
Tous
  • Tous
Formules d'enseignement
Cours en classe
Cours comodal
Cours à distance
Cours présentiel-hybride
Cours à distance-hybride
Nombre de crédits
Choisir un intervalle
Tous
À
Plages horaire
Choisir
Titre, sigle et numéro de cours

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant le titre (un ou plusieurs mots-clés séparés par des virgules), le sigle de 3 lettres et/ou le numéro de cours de 4 chiffres.

Numéro de cours

Série de chiffres dont le premier indique le cycle ou le niveau du cours.

Modes d'enseignement

Ces derniers dépendent de la façon dont l'enseignement est dispensé: régulier, connexe, stage, temps complet, activités de recherche, sans évaluation.

Sessions

Vous pouvez ici chercher parmi les cours en indiquant la ou les sessions qui vous intéressent. Les résultats présenteront les cours qui sont à l'horaire de ces sessions, qu'elles soient présente ou futures. Vous pouvez également consulter les cours qui ne sont pas à l'horaire.

Plages horaire

Vous pouvez ici chercher parmi les cours à l'horaire ainsi que l’historique des cours offerts. Les résultats présenteront tous les cours offrant une ou des sections dont la ou les plages horaires correspondent à vos critères. Vous pourrez consulter les détails de l'horaire dans la fiche complète de ces cours.

Affichage en mode liste
Affichage en mode éclaté
Cours à l'horaire à l'automne 2020
Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Cours pouvant être offert à distance synchrone ou asynchrone
Cours offert en développement durable
Cours pouvant être offert en mode comodal
Cours pouvant être offert à distance-hybride
 
 
 

Renseignements

Cours pouvant être offert à distance synchrone ou asynchrone

Description

Les éléments introductifs des textes normatifs et les définitions. Les sanctions pénales et administratives. Les habilitations réglementaires. Les autorisations administratives. L'encadrement des actes administratifs. Les pouvoirs d'inspection et d'enquête. Début des travaux pratiques de rédaction.
Cycle(s) du cours - Deuxième cycle
3crédits

Responsables

FacultéFaculté de droit
DépartementDirection

Répartition hebdomadaire

Cours3 heures
Laboratoire ou
travaux pratiques
0 heure
Travail personnel6 heures

Total9 heures

Restriction(s) à l'inscription

Cycle d'étude
Doit être inscrit :
  • Deuxième cycle
Majeure
Ne doit pas être inscrit :
  • Droit notarial
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Plus

Cette activité est contributoire dans:

Horaire

Automne 2020

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 6098 - Z1
À distance - Restrictions
+-
NRC84339
Enseignant(s)
Marc-Alexandre Croteau-Thomassin
Jacques Lagacé
CE COURS EST SPÉCIFIQUEMENT RÉSERVÉ AUX ÉTUDIANTS ADMIS AU MICROPROGRAMME EN LÉGISTIQUE.
Plage(s) horaire
TypeSur Internet    
DuréeDu 31 aoû 2020 au 11 déc 2020    

Restriction(s) à l'inscription

Cycle d'étude
Doit être inscrit :
  • Deuxième cycle
Majeure
Ne doit pas être inscrit :
  • Droit notarial
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Automne 2019

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 6098 - Z1
À distance
+-
NRC84326
Ce cours est offert à distance. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.
Plage(s) horaire
TypeSur Internet    
DuréeDu 3 sep 2019 au 13 déc 2019    
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Automne 2017

1 section offerte
Tout ouvrir
DRT 6098 - Z1
À distance
+-
NRC96169
Ce cours est offert à distance. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.
Plage(s) horaire
TypeSur Internet    
DuréeDu 5 sep 2017 au 15 déc 2017    
Pour vous inscrire accédez à monPortail.

Remarques: cette page constitue la description officielle de l'activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier cette activité sans préavis.

Remarque: tous les horaires établis par l’Université Laval sont sujets à changement. Pour vous inscrire accédez à monPortail.

www.ulaval.ca