DRT-7005 Séminaire de professeur invité I

Séminaire à contenu variable portant sur une thématique liée à un domaine du droit et animé par un professeur invité.

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Cycles du cours
- Deuxième cycle
- Troisième cycle
Mode d'enseignement
- Régulier
À l'horaire
- Hiver 2022

Cours pouvant être offert à distance-hybride

Responsables

Faculté de droit
Droit

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

Doctorat en droit
Maîtrise en droit
Maîtrise en droit - avec mémoire

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

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Horaire

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Hiver 2022 – 1 section offerte

NRC 21353 Capacité maximale: 30 étudiants

Titre du séminaire: De quelques particularités de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.
Professeur: Joel Andriantsimbazovina - Université Toulouse Capitole 1.
1) La notion de « confiance du public » selon la Cour européenne des droits de l’homme.
2) L’art et la Cour européenne des droits de l’homme.
3) L’interdiction de l’esclavage et de l’exploitation de l’être humain selon la Cour européenne des droits de l’homme.
4) Le droit à un environnement sain: vue comparée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et des productions des organes universels et interaméricains de protection des droits de l'homme.
Séminaire entièrement à distance

Plages horaires

- Type: En classe
- Date: 31 mars 2022
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Type: En classe
- Date: 7 avr. 2022
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Type: En classe
- Date: 14 avr. 2022
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Type: En classe
- Date: 21 avr. 2022
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 12h30 à 15h20

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

Doctorat en droit
Maîtrise en droit
Maîtrise en droit - avec mémoire

Automne 2021 – 1 section offerte

NRC 91922 Capacité maximale: 30 étudiants

Introduction au droit de l’intégration africaine et aux instruments africains de droit de la personne.
Professeure: Hajer Gueldich de l'Université de Carthage - Faculté des Sciences juridiques, Politiques et Sociales de Tunis

Module 1. Histoire du panafricanisme et naissance/évolution de l’organisation panafricaine : Zoom sur l’Acte constitutif de l’UA
Module 2. Cadre conceptuel et instruments juridiques et institutionnels de l’intégration africaine : Zoom sur la ZLECAf.
Module 3. Les instruments juridiques de protection des droits de l’Homme et des peuples en Afrique : Zoom sur la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples
Module 4. Les organes juridictionnels et quasi-juridictionnels chargés de la promotion et la protection des droits de l’Homme et des peuples en Afrique : Zoom sur la CAfDHP

Plages horaires

- Type: Classe virtuelle synchrone
- Date: 14 oct. 2021
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 8h30 à 11h20
- Type: Classe virtuelle synchrone
- Date: 15 oct. 2021
- Journée: Vendredi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Type: Classe virtuelle synchrone
- Date: 18 oct. 2021
- Journée: Lundi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Type: Classe virtuelle synchrone
- Date: 21 oct. 2021
- Journée: Jeudi
- Horaire: De 8h30 à 11h20

Hiver 2021 – 2 sections offertes

NRC 21612 Capacité maximale: 30 étudiants

Professeur: Jean-Paul Céré de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour
Thèmes qui seront abordés:
1. Introduction sur la prison
2. Les conditions de détention
3. La santé en prison
4. perspectives internationales et comparées

Plages horaires

- Type: Sur Internet
- Date: 23 mars 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h30
- Type: Sur Internet
- Date: 30 mars 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h30
- Type: Sur Internet
- Date: 6 avr. 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h30
- Type: Sur Internet
- Date: 13 avr. 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h30

NRC 21656 Capacité maximale: 25 étudiants

Séminaire de professeur invité - Guillaume Beaussonie et Antoine Botton de l'Université Toulouse 1- Capitole.
mardi 30 mars, 8h30 à 11h20: Terrorisme et politique criminelle (G. Beaussonie)
mardi 6 avril, 8h30 à 11h20: Les incriminations terroristes (G. Beaussonie)
mardi 13 avril, 8h30 à 11h20: Le régime procédural du terrorisme (A. Botton)
mardi 20 avril, 8h30 à 11h20: Droits fondamentaux et terrorisme (A. Botton)

Plages horaires

- Type: Sur Internet
- Date: 30 mars 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h20
- Type: Sur Internet
- Date: 6 avr. 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h20
- Type: Sur Internet
- Date: 13 avr. 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h20
- Type: Sur Internet
- Date: 20 avr. 2021
- Journée: Mardi
- Horaire: De 8h30 à 11h20