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Maîtrise en droit - avec mémoire

Maîtrise en droit (LL. M.)

La maîtrise avec mémoire vise à vous donner une spécialité juridique et à développer vos aptitudes à la recherche juridique. Tous les domaines du droit sont représentés.

45 Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 9 crédits

2 ans Durée estimée à temps complet

Sessions d'admission

  • Automne
  • Hiver
  • Été

L'admission est encore possible à la session d'automne 2021.

En bref

Les études de maîtrise en droit vous donneront accès à un large éventail de domaines d'études. Votre mémoire pourra porter sur tout sujet juridique compatible avec les vastes ressources humaines et documentaires disponibles.

Vous aurez accès à un choix de cours inégalé au Québec et au Canada: la Faculté offre plus de 120 cours de deuxième cycle. Parmi ces cours, près d'une trentaine sont inédits et n'ont aucun équivalent au Québec. Les cours de deuxième cycle donnés sont, en presque totalité, réservés aux étudiants inscrits aux cycles supérieurs, par opposition à la pratique des cours «intercycles» baccalauréat-maîtrise, très répandue dans les facultés anglophones canadiennes.

Des stages de trois crédits sont possibles pour les étudiants inscrits à la maîtrise en droit avec mémoire. Par ailleurs, si vous effectuez un stage au Barreau du Québec, comme recherchiste à la Cour d'appel du Québec ou à la Cour supérieure, et que vous vous inscrivez à la maîtrise avec mémoire, vous pourrez, à certaines conditions, obtenir une équivalence de scolarité de neuf crédits.

Des cheminements bidiplômants à la maîtrise avec mémoire sont offerts en collaboration avec les universités Paris-Sud (Master 2 en propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques) et Toulouse 1 Capitole (Master 2 en droit pénal et sciences criminelles).

  • Directeur à trouver après l'admission: vous pourrez trouver le professeur qui acceptera de superviser vos travaux de recherche après votre admission au programme. Bien qu'elle ne soit pas obligatoire pour l'admission, cette étape est nécessaire pour la poursuite de vos études. Comment trouver votre directeur et votre projet de recherche.
  • Temps complet ou temps partiel: c'est vous qui décidez de votre rythme de progression dans le programme.

Domaines d'expertise

Tous les domaines du droit pourront être étudiés, sous réserve de la disponibilité des professeurs appelés à diriger votre mémoire.

  • Droit des affaires, bancaire et fiscal 
  • Droit social et protection des personnes vulnérables
  • Droit international privé, arbitrage et procédure civile 
  • Droit international public, transnational et comparé
  • Droit de l'environnement, de l'énergie et de l'Arctique
  • Droit municipal et aménagement du territoire
  • Droit des obligations, faillite et sûreté
  • Droit des personnes, des familles et des aînés
  • Droit administratif, constitutionnel et autochtone 
  • Droit du travail 
  • Droit criminel, pénal et humanitaire
  • Éthique, philosophie et histoire du droit
  • Méthodologie du droit, interdisciplinarité et approches critiques
  • Interprétation et rédaction du droit (légistique)
  • Droit de la diversité culturelle et des peuples
  • Droit des contrats et de la consommation
  • Droit des nouvelles technologies et du numérique
  • Droit des biens et de la propriété 
  • Propriété intellectuelle et droits d'auteur 
  • Droit de la santé et de l'alimentation
  • Protection des droits et libertés fondamentales
  • Théories féministe et droit

À qui s'adresse le programme

Ce programme s'adresse au titulaire d'un baccalauréat en droit ou d'un baccalauréat dans une autre discipline qui, par ailleurs, est titulaire d'un certificat en droit ou d'une formation juridique équivalente, dans la mesure où il y a compatibilité entre son projet d'études et la formation. Il vise celui qui désire acquérir une formation professionnelle pratique, polyvalente et de haut niveau. La maîtrise avec mémoire peut vous permettre de poursuivre vos études au doctorat en droit.

Avenir

Le marché de l'emploi en droit se situe majoritairement dans les secteurs privé et public. Tout au long de votre parcours d'études, vous développerez vos aptitudes à la recherche et votre capacité d'analyser de manière critique les problèmes juridiques, ce qui vous offrira aussi des débouchés dans des secteurs non traditionnels, comme la politique, la coopération internationale et la consultation.

Par ailleurs, la Faculté met à votre disposition un guide sur les carrières afin de vous aider à cheminer dans votre réflexion professionnelle. Vous y trouverez une grande quantité d'informations qui vous permettront de mener à bien votre projet professionnel ou de mieux le définir.

Centre de développement professionnel

Le Centre de développement professionnel est un projet de la Faculté de droit, de l'Association des étudiants en droit et du Service de placement de l'Université Laval. Il offre des services adaptés à vos besoins afin de faciliter votre intégration au marché du travail. Il développe des liens et des partenariats avec la communauté juridique, tant du secteur privé que du secteur public, afin de vous faire découvrir le marché de l'emploi et ses diverses possibilités de carrière. Un accompagnement personnalisé est offert pour assurer votre réussite professionnelle.

Professions

  • Administrateur
  • Agent de recherche, recherchiste
  • Analyste des politiques
  • Arbitre ou médiateur
  • Attaché politique
  • Chercheur
  • Enseignant - parajuridique
  • Négociateur de contrats de travail

Employeurs

  • Cabinets
  • Études
  • Services juridiques d'entreprises
  • Fonction publique
  • Sociétés d'État
  • Organismes gouvernementaux

Cette page présente la version officielle de ce programme pour de futurs étudiants. L'Université Laval se réserve le droit d'en modifier le contenu sans préavis. Les étudiants déjà admis doivent plutôt se référer à leur rapport de cheminement.

Avantages

  • Cheminement bidiplômant
Détails des avantages

Structure du programme

Liste des cours

Admissibilité

Grade et discipline

Le candidat détient un baccalauréat en droit, délivré par une université canadienne, ou un diplôme équivalent.

Le candidat qui détient un baccalauréat dans une autre discipline qui, par ailleurs, est titulaire d'un certificat en droit (ou d'une formation juridique équivalente) est admissible à ce programme, dans la mesure où il y a compatibilité entre la formation et le projet d'études du candidat.

Moyenne

Le candidat a obtenu une moyenne de cheminement dans le programme ou de diplomation égale ou supérieure à 3,00 sur 4,33, ou l'équivalent.

Scolarité préparatoire

Après l'analyse du dossier d'admission, la direction de programme peut imposer une scolarité préparatoire, s'il y a lieu.

La scolarité préparatoire n'est pas contributoire au programme et sera déterminée lors de l'analyse du dossier d'admission, s'il y a lieu.

Directeur de recherche

Le candidat devra, au cours de sa première session d'inscription, trouver un professeur qui acceptera d'agir à titre de directeur de recherche.

Avant la fin de cette période, l'étudiant avise la direction de programme de son choix de directeur.

Si ces conditions ne sont pas respectées, l'étudiant n'est pas autorisé à poursuivre ses études dans le programme.

Exigences linguistiques

Connaissance du français

Le candidat non francophone (qui n'a pas fait ses études primaires et ses études secondaires en français) doit, pour être admissible, faire la preuve au moment du dépôt de la demande d'admission d'un niveau minimal de connaissance de la langue française par la réussite :

  • du Test de connaissance du français tout public avec :
    • un résultat égal ou supérieur à 600 sur 699 aux épreuves obligatoires (TCF-TP)
    • ET un résultat égal ou supérieur à 10 sur 20 à l'épreuve d'expression écrite (TCF-TP/EÉ)
  • OU du cours FLE-3002 Français avancé : grammaire et rédaction I (ou d'un cours de l'Université Laval jugé équivalent) avec une note égale ou supérieure à C

Le candidat qui satisfait à l'une ou l'autre des conditions suivantes n'a pas à fournir de preuve de son niveau de français :

  • a fait ses études primaires et secondaires en français;
  • a obtenu le diplôme d'études collégiales en français au Québec (DEC) et réussi l'épreuve uniforme de français;
  • a obtenu un grade universitaire décerné par un établissement de langue française.

Connaissance de l'anglais

Même si la connaissance de l'anglais n'est pas une condition d'admission, la réussite de ce programme d'études est liée à la capacité de l'étudiant de lire et de comprendre des textes en anglais. L'étudiant qui ne maîtrise pas suffisamment cette langue pourrait éprouver des difficultés dans ses études.

Documents à présenter dans la demande d'admission en plus des documents exigés par le Bureau du registraire

  • un curriculum vitæ
  • une lettre de motivation/intentions (environ deux pages) dans laquelle le candidat fait part de ses champs d'intérêt et des objectifs qu'il cherche à atteindre par son projet d'études
  • un avant-projet de recherche (une page) dans lequel le candidat expose son sujet de recherche
  • deux lettres de recommandation
  • pour le candidat non francophone : document officiel attestant du résultat obtenu au test de français

Sélection

Chaque candidature est évaluée par la direction de programme, qui tient compte, dans son évaluation, de la préparation antérieure du candidat, de la qualité de son dossier scolaire, de son aptitude à la recherche, de sa motivation ainsi que des ressources de la Faculté de droit.

En savoir plus sur les études universitaires au Québec.
Consulter la liste des équivalences généralement accordées aux différents diplômes internationaux.

Connaissance du français

L'Université Laval est un établissement d'expression et de culture françaises. L'enseignement y est offert en français; les travaux et les examens sont rédigés dans cette langue. La maîtrise du français écrit et parlé est donc essentielle. Pour plus de détails, consulter la Politique sur l'usage du français et les Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français.

Date limite de dépôt

La date limite à respecter pour déposer une demande d'admission varie selon le profil du candidat. L'information complète se trouve à la page Dates limites de dépôt.

Formules d'enseignement

  • Peut être offert en comodal
  • Peut être offert à distance
  • Peut être offert en présentiel-hybride
  • Peut être offert à distance-hybride

Découvrez les formules d'enseignement


Attribut de cours

  • Cours en développement durable

Cours à l'horaire

  • Été 2021
  • Automne 2021

Objectifs

Ce programme vise à accroître les aptitudes à la recherche juridique. Il met l'accent sur la formation méthodologique tant durant la scolarité que durant la rédaction du mémoire.

Cette maîtrise privilégie les axes d'enseignement et de recherche suivants : environnement, santé et droit; droits fondamentaux et droits collectifs; droit de l'environnement, de l'aménagement et des collectivités locales; droit des personnes et de la famille; droit et société; droit international et transnational; droit de l'entreprise.

Des cours sont également offerts dans d'autres secteurs du droit. De même, le mémoire peut porter sur tout sujet juridique qui cadre avec les vastes ressources humaines et documentaires de la Faculté.

Ce programme doit permettre à l'étudiant d'atteindre les objectifs suivants :

  • acquérir une spécialité juridique et une formation avancée en méthodologie du droit;
  • rendre l'étudiant capable d'utiliser ses connaissances et son expérience avec un esprit critique;
  • développer l'esprit d'analyse et de synthèse;
  • apprendre à présenter par écrit un travail de recherche d'une certaine complexité;
  • permettre à l'étudiant de s'adapter à des situations nouvelles.

Structure du programme

Droit

19 crédits exigés

Tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de la série 500 et 800).

Recherche

L'étudiant doit réaliser toutes les activités de recherche prévues dans son programme.

Avantages du programme

  • Cheminement bidiplômant

    Le cheminement bidiplômant permet de poursuivre simultanément des études au programme de maîtrise à l'Université Laval et dans une université étrangère partenaire. Ce cheminement propose un agencement d'activités de formation qui répondent aux exigences des deux universités. L'étudiant reçoit un diplôme de chacun des établissements.

Responsable

Pour information
Bureau de la gestion des études
cycles-superieurs@fd.ulaval.ca
418 656-3036
Directeur de programme
Richard Ouellet
direction.deuxieme.cycle@fd.ulaval.ca
418 656-2131, poste 403866

Milieux de formation

Recherchistes à la magistrature

La personne qui effectue le stage du Barreau du Québec à titre de recherchiste à la Cour d'appel du Québec ou à la Cour supérieure du Québec et qui s'inscrit à la maîtrise avec mémoire peut, à certaines conditions, obtenir une équivalence de scolarité de 9 crédits. Pour plus d'information, contacter la direction de programme.

Guide de cheminement aux cycles supérieurs

Le Guide de cheminement aux cycles supérieurs présente des points de repère sur la formation à la recherche: choix du directeur de recherche, rédaction du mémoire ou de la thèse. Il propose également des outils et des façons d'interagir qui rendent la communication plus efficace: formulation des attentes, plan de collaboration. Il précise enfin différents aspects de la réalisation de la recherche, comme le carnet de recherche, et fait le lien avec les services de l'Université Laval susceptibles d'aider les étudiants en cours de route.

Recherche à la faculté

Le dynamisme, le leadership et la grande qualité des professeurs contribuent à faire de la Faculté un chef de file au Canada en matière de recherche juridique. Une multitude d'approches scientifiques, de nombreuses collaborations avec des organismes publics et privés ainsi que l'ouverture sur l'international témoignent de la grande vitalité et de la diversité de la recherche effectuée à la Faculté. La renommée des professeurs ressort de leurs nombreux travaux et du financement qu'ils reçoivent des grands organismes subventionnaires. De plus, de nombreux colloques, conférences et séminaires sont organisés chaque année à la Faculté. L'implication et la créativité des étudiants inscrits aux cycles supérieurs contribuent aussi fortement à créer un environnement de recherche propice à l'innovation.

La Faculté compte 16 chaires, centres et groupes de recherche.

Fondée en 1954, la revue Les Cahiers de droit figure parmi les meilleures revues juridiques au pays. Elle est notamment reconnue pour la qualité de son édition. Elle compte parmi ses auteurs des étudiants de 2e et de 3e cycles issus des facultés de droit canadiennes et étrangères et stimule la relève dans le domaine de la recherche juridique. La revue publie des textes scientifiques de juristes formés à l'école du droit civil ou de la common law et soucieux de préserver cet important héritage culturel. Elle présente également des études de droit public, de droit comparé et de droit international. Sur la recommandation de votre directeur de recherche ou d'un professeur, vous pourrez soumettre des textes.

Champs de recherche des professeurs

Pour connaître les champs de recherche des professeurs, référez-vous aux fiches des professeurs disponibles sur le site de la Faculté de droit.

Responsabilité civile, santé et sécurité des consommateurs, droit des contrats, droit européen.
Marie-Ève Arbour

Droit d'auteur, sociologie du droit, politiques culturelles.
Georges Azzaria

Droit de la mer (Arctique), mondialisation et protection de l'environnement, développement durable, responsabilités communes mais différenciées, droit international de l'environnement.
Kristin Bartenstein

Droit des obligations, droit des assurances.
André Bélanger

Critique identitaire, théorie du droit, histoire de la pensée juridique, analyse féministe du droit, médiation familiale, pouvoir judiciaire, opinions dissidentes sur les motifs et sur les résultats, droit comparé.
Marie-Claire Belleau

Droit civil (français et québécois), plus particulièrement droit des biens et droit des sûretés.
Aurore Benadiba

Droit économique, droit de l'entreprise, droit des sociétés, droit des PME, les aspects juridiques du commerce électronique, droit de la concurrence et de la distribution.
Charlaine Bouchard

Publicité foncière, cadastre, droit des biens, droit notarial.
François Brochu

Droit constitutionnel, droit constitutionnel comparé, fédéralisme, partage des compétences, droits de la personne.
Eugénie Brouillet

Droits et libertés de la personne, droit du travail.
Christian Brunelle

Droit international public, droit international économique, aspects juridiques de l'intégration économique régionale et internationale, droit constitutionnel et fédéralisme.
Charles-Emmanuel Côté

Droit des sociétés par actions, droit des valeurs mobilières, gouvernance des entreprises.
Raymonde Crête

Droit civil et économique, droit des obligations, droit comparé (droit civil et common law), théorie et histoire du droit.
Michelle Cumyn

Droit international public, droit humanitaire international, droit européen, droit international des droits de la personne.
Olivier Delas

Droit des sûretés, droit des contrats, droit de la faillite et de l'insolvabilité.
Jacques Deslauriers

Droit criminel, droits et libertés de la personne, droit de l'enfance et de la jeunesse.
Julie Desrosiers

Droit de la régulation économique, droit de la concurrence, protection du consommateur, formes juridiques d'entreprises, RSE, droit comparé, droit transnational (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UE).
Karounga Diawara

Droit des services financiers, gouvernance des entreprises, droit des sociétés par actions, faillite et insolvabilité, droit disciplinaire et professionnel.
Cinthia Duclos

Responsabilité civile, assurance automobile, évaluation du préjudice corporel, contrats, protection du consommateur.
Daniel Gardner

Droit de la famille, droit des personnes, droit de l'enfance et protection de la jeunesse.
Dominique Goubau

Droit international relatif à la protection de la personne : droit international humanitaire, droit international des droits de la personne, droit international des réfugiés, droit international pénal.
Julia Grignon

Droit international économique, droit de l'OMC et préférences collectives, diversité culturelle, culture et développement durable, droit international public.
Véronique Guèvremont

Droit international privé, droit civil, droit comparé, procédure civile.
Sylvette Guillemard

Droit de l'environnement, droit pénal de l'environnement, développement durable, protection de l'Arctique, nouveaux modes de régulation.
Paule Halley

Droit social, droit administratif, science législative, théorie du droit, histoire du droit public.
Pierre Issalys

Droit de l'énergie, droit des ressources naturelles, droit de l'environnement
Christophe Krolik

Droit bancaire, droit du commerce électronique, droit de la consommation, droit des sociétés par actions.
Marc Lacoursière

Droit du travail, droit de la santé et de la sécurité au travail, droits et libertés de la personne.
Anne-Marie Laflamme

Droit international pénal, droit pénal canadien, droit international humanitaire, droit international et interne des droits de la personne.
Fannie Lafontaine

Droits et libertés de la personne (international et interne), pluralisme culturel et droit, droit administratif, droit du travail.
Louis-Philippe Lampron

Droit civil québécois, droit civil français, droit et religions, droit comparé, théorie du droit.
Christelle Landheer-Cieslak

Théories féministes, droit des femmes, discrimination, harcèlement sexuel, droit des contrats, droit de la responsabilité civile, violence faite aux femmes, droits de la personne.
Louise Langevin

Fiscalité, politique fiscale, fiscalité des sociétés internationales, problèmes sociaux touchant la fiscalité.
André Lareau

Méthodologie du droit, méthodologie de la recherche, rédaction juridique, droit professionnel, droit disciplinaire, légistique, interprétation des lois, droit comparé.
Lucie Lauzière

Droit international de l'environnement, droit de l'environnement, développement durable, principe des responsabilités communes mais différenciées, aménagement durable du territoire.
Sophie Lavallée

Droit administratif et judiciaire.
Pierre Lemieux

Droit des obligations, droit civil, droit constitutionnel.
Frédéric Lévesque

Philosophie du droit, méthodologie juridique, épistémologie juridique, logique et argumentation en droit, droit comparé, droit autochtone et politique autochtone.
Bjarne Melkevik

Droit des personnes, droit de la famille, droit des successions, droit notarial, production et évolution du droit.
Christine Morin

Droit constitutionnel et droit des autochtones.
Geneviève Motard

Droit des biens, contrats spéciaux, sûretés, droit criminel économique et droit civil économique.
Mario Naccarato

Droit civil, histoire du droit québécois, histoire de la culture juridique québécoise.
Sylvio Normand

Droit international économique, accords de l'OMC, ALÉNA, libre-échange dans les Amériques, mesures sanitaires et phytosanitaires, santé et commerce, droit des investissements, règlement des différends économiques.
Richard Ouellet

Droit de l'agroalimentaire national et international, sécurité alimentaire, droit international public.
Geneviève Parent

Procédure civile, histoire du droit.
Jacinthe Plamondon

Droit public et administratif.
Monica Popescu

Droit pénal, droit comparé, droit civil.
Pierre Rainville

Droit du travail et de l'emploi, droit international du travail, droits et libertés de la personne, droits économiques et sociaux.
Dominic Roux

Interprétation des lois, droits et libertés de la personne, méthodologie du droit.
Mélanie Samson

Preuve et procédure pénale, droit pénal, pénologie, droit comparé.
Alexandre Stylios

Droit constitutionnel, droit public comparé, droits et libertés de la personne et droit administratif.
Patrick Taillon

Droit des sociétés, droit des marchés financiers, gouvernance de l'entreprise, responsabilité sociale des entreprises (RSE), théorie des organisations, normes comptables et financières, droit de l'entreprise.
Ivan Tchotourian

Droit des sociétés par actions, droit de l'entreprise, principes fondamentaux du droit criminel et pénal (excluant procédure et preuve), droit successoral, droit des individus et de leurs animaux domestiques.
Jean Turgeon

Droit du commerce international, droit international privé, droit de la propriété intellectuelle, droit comparé.
Sophie Verville

Droit constitutionnel, droits de la personne et en particulier les droits économiques, sociaux et culturels, sociologie du droit et recherche empirique.
Christine Vézina

Faculté de droit

Site de la Faculté

Ressources

418 656-2764, poste 406134
1 877 606-5566, poste 406134
Cycles-superieurs@fd.ulaval.ca

Aspects financiers

Bourses et aide financière

Au Bureau des bourses et de l'aide financière, vous trouverez toute l'information concernant les sources possibles pour le financement de vos études, notamment les différents programmes d'aide financière gouvernementaux et les programmes de bourses d'admission, d'excellence ou de mobilité.

Prix et bourses de la Faculté de droit

Chaque année, grâce à divers fonds facultaires, à l'apport de partenaires de la profession et à de généreux donateurs, la Faculté octroie plus de 250 000$ en prix et en bourses d'excellence à ses étudiants. Ces distinctions visent à reconnaître la qualité du dossier scolaire, l'implication professionnelle ou sociale, le leadership ou la progression dans le cheminement des études. À ces sources de soutien s'ajoutent plusieurs programmes de bourses facultaires, universitaires et gouvernementaux. Des bourses d'accueil sont également accordées aux meilleurs candidats, alors que d'autres, d'une valeur de 1250$ à la maîtrise et de 13 000$ au doctorat, sont destinées à favoriser la réussite.

Par ailleurs, la Faculté de droit a conçu un Guide sur la préparation des demandes de bourses aux organismes subventionnaires. Ce guide est destiné principalement aux étudiants de 2e et de 3e cycles. Il est, de ce fait, très utile aux étudiants de fin de baccalauréat qui envisagent de poursuivre leurs études aux cycles supérieurs.

Bourses de réussite

L'Université Laval consacre chaque année 4,6 M$ à la réussite de ses étudiants inscrits à un programme de maîtrise ou de doctorat. Les Bourses de réussite de la Faculté des études supérieures et postdoctorales récompensent le franchissement des étapes de votre programme, de l'admission jusqu'à la diplomation.

Espace Futurs étudiants

Des questions sur les programmes d'études et l'admission?

Notre équipe de responsables d'information vous offre un service d'accompagnement personnalisé et de rencontre individuelle pour vous soutenir dans votre choix de programme et la planification de vos études à l'Université Laval. Communiquez avec eux pour obtenir toutes les réponses à vos questions!

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