DRT-2557 Droit et peuples autochtones
Sources des droits des autochtones : droits ancestraux, traités, Proclamation royale. Autonomie gouvernementale autochtone. Droit coutumier autochtone. Interaction des systèmes juridiques. Apport du droit international et du droit comparé. Ouverture à une perspective interdisciplinaire.
Responsables
- Faculté de droit
- Droit
Préalables
((DRT-1013 ET DRT, Crédits exigés : 27) OU (DRT-1002 ET ECN-1000 ET GPL-1001 ET POL-1003))
Restrictions à l'inscription
Programme
Doit être inscrit à:
- Baccalauréat en droit
- Baccalauréat intégré en affaires publiques et relations internationales
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Cette activité est contributoire dans:
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Répartition hebdomadaire
- 3h Cours
- 0h Laboratoire ou travaux pratiques
- 6h Travail personnel
- 9h Total
Horaire
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Hiver 2026 – 1 section offerte
NRC 13902 Capacité maximale: 60 étudiants
Plage horaire
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- Type: En classe
- Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
- Journée: Lundi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
Restrictions à l'inscription
Programme
Doit être inscrit à:
- Baccalauréat en droit
- Baccalauréat intégré en affaires publiques et relations internationales
Hiver 2025 – 1 section offerte
NRC 14252 Capacité maximale: 60 étudiants
Plage horaire
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- Type: En classe
- Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
- Journée: Mercredi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Pavillon: Charles-De Koninck
Hiver 2024 – 1 section offerte
NRC 14228 Capacité maximale: 44 étudiants
Plage horaire
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- Type: En classe
- Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
- Journée: Vendredi
- Horaire: De 12h30 à 15h20
- Pavillon: Charles-De Koninck