Documents officiels

Avis - Assemblée générale annuelle des membres de l'Université

• Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé (PDF - 183,4 Ko)
• Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval (PDF - 551,4 Ko)
• Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 604 Ko)

• Avis (1999) - Avis sur le sentiment d'appartenance à l'Université Laval (PDF - 2,2 Mo)
• Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 1 (PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 2 (PDF - 4 Mo)
• Avis (2006) - Avis sur l'accueil, l'encadrement et l'intégration des étudiants étrangers à l'Université Laval (PDF - 2,4 Mo)
• Avis (2010) - Les études et la vie étudiante. Conciliation - Flexibilité - Adaptation (PDF - 1,4 Mo)
• Avis (2013) - Agir pour améliorer la qualité de vie ainsi que la santé globale des étudiants de l'Université Laval. Une vision pour un avenir durable. (PDF - 3,5 Mo)
• Avis (2016) - Comment la culture à l'Université Laval peut-elle contribuer à la réussite de l'étudiant tout au long de sa formation? PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2019) - Vers une nouvelle vision de l'expérience étudiante à l'Université Laval (PDF - 3,5 Mo)
• Avis (2020) - La qualité de l'expérience étudiante; quelques lignes directrices en contexte de pandémie (PDF - 1,1 Mo)

• Avis (2011) - Politique de la formation à distance (PDF - 222,7 Ko)
• Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires (PDF - 463,1 Ko)
• Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction (PDF - 1,1 Mo)
• Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique (PDF - 670,9 Ko)
• Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle (PDF - 1,3 Mo)
• Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat (PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 1 Mo)
• Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval (PDF - 912,3 Ko)
• Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)

• Budget 2018-2019 (PDF - 5,8 Mo)
• Budget 2019-2020 (PDF - 7,7 Mo)
• Budget en bref 2019-2020 (PDF - 5,5 Mo)
• Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018 (PDF - 2,3 Mo)
• Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019 (PDF - 518 Ko)
• Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2020 (PDF - 2,2 Mo)
• Université Laval - Financial Statements April 30, 2018 (PDF - 382,2 Ko)
• Université Laval - Financial Statements April 30, 2019 (PDF - 6,7 Mo)
• Université Laval - Financial Statements April 30, 2020 (PDF - 2,2 Mo)

• Cahier des nominations

• Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif

• Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
• Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
• Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko) - En cours de révision
• Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)

• Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
• Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)
• Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes (PDF - 74,1 Ko)

• Description de fonction des membres de la direction supérieure de l’Université Laval
• Formulaire de déclaration des conditions de rémunération des membres du personnel de direction supérieure des établissements d’enseignement de niveau universitaire – Année universitaire 2018-2019
• Formulaire de déclaration des conditions de rémunération des membres du personnel de direction supérieure requis en vertu de l’article 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2019-2020
• Politique sur l’allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure
• Rapport d'assurance raisonnable du professionnel en exercice indépendant sur la conformité
• Règlement sur les conditions d’emploi du personnel de direction supérieure
• Traitement imposable du personnel de direction supérieure (2019-2020)

• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
• Déclaration de l'Université Laval sur la contribution de son personnel retraité
• Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse (PDF - 25,2 Ko)
• Déclaration sur la reconnaissance des membres de l'Université Laval (en vigueur le 15 avril 2019) (PDF - 133,7 Ko)
• Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 98 Ko)
• Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention (PDF - 121,1 Ko)
• Directives en lien avec la Politique de sécurité de l'information (authentification avec IDUL et mot de passe - site du BSI)
• Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF - 116,4 Ko)
• Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
• Formulaire de nomination pour l'octroi d'un doctorat d'honneur (PDF - 53,2 Ko)
• Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF - 190,8 Ko)
• Modalités de gestion des frais indirects de la recherche (PDF - 286,7 Ko)
• Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école (PDF - 121,2 Ko)
• Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas (PDF - 45,8 Ko)
• Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval (PDF - 132,2 Ko)
• Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
• Procédure de nomination des doyens de faculté (PDF - 108,5 Ko)
• Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur (PDF - 130,4 Ko)
• Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles (PDF - 342.6 Ko )
• L'Université Laval en action avec les Premiers Peuples (PDF - 4,9 Mo)

• Organigramme UL

• Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
• Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF - 168,2 Ko)
• Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctoraux (PDF - 192 Ko)
• Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants (PDF - 335,1 Ko)
• Politique d'appui à l'excellence sportive (PDF - 191,3 Ko)
• Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université (PDF - 91,7 Ko)
• Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)
• Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 112,4 Ko)
• Politique de biosécurité (PDF - 125,2 Ko)
• Politique de communication (EN RÉVISION)
• Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval (PDF - 116 Ko)
• Politique de gestion des documents administratifs et des archives (PDF - 157,9 Ko)
• Politique de gestion des ressources humaines (PDF - 229,1 Ko)
• Politique de reconnaissance de l'implication étudiante (PDF - 307,3 Ko)
• Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval (PDF - 183,2 Ko)
• Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 172,8 Ko)
• Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
• Politique de sécurité de l'information (PDF - 445,5 Ko)
• Politique de valorisation de l'enseignement (PDF - 143,7 Ko)
• Politique de la formation à distance (PDF - 111,2 Ko)
• Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval (PDF - 200,2 Ko)
• Politique institutionnelle de développement durable (PDF - 200,3 Ko)
• Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 120,9 Ko)
• Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées (PDF - 129,2 Ko)
• Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval (PDF - 314,5 Ko)
• Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
• Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents (PDF - 130,5 Ko)
• Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques (PDF - 176,7 Ko)
• Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval (PDF - 100,4 Ko)
• Politique relative à la gestion de crise (PDF - 469 Ko)
• Politique relative à la prévention, à la promotion et aux pratiques organisationnelles favorisant la santé globale en milieu de travail (PDF - 106,1 Ko)
• Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF - 269,7 Ko)
• Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF - 157,3 Ko)
• Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure (PDF - 108,2 Ko)
• Politique sur l'audit interne (PDF - 328,8 Ko)
• Politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 82,7 Ko)
• Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes (PDF - 127,5 Ko)
• Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval (PDF - 256,9 Ko)
• Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'Université Laval (PDF - 186,9 Ko)
• Politique sur la gestion énergétique (PDF - 107,8 Ko)
• Politique sur la planification stratégique institutionnelle
• Politique sur la santé et la sécurité du travail (PDF - 112,6 Ko)
• Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
• Politique sur le cannabis à l'Université Laval (PDF - 171,6 Ko)
• Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
• Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats (PDF - 739,8 Ko)
• Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats - PLAN DE GESTION DES RISQUES 2019-2020 EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE (PDF - 612,2 Ko)
• Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval (PDF - 110 Ko)
• Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF - 205,2 Ko)

• Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 734 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 1,1 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 899,8 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 933,3 Ko)
• Commision des études - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 1,1 Mo)
• Commision des études - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 835,5 Ko)
• Commision des études - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 588,6 Ko)
• Commision des études - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 852,2 Ko)
• Commission des études et Comité-conseil responsable de l'évaluation des programmes courts - Rapport annuel (2018-2019) (PDF - 1,6 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2016-2017) (PDF - 867,7 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2015-2016) (PDF - 1,2 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2016-2017) (PDF - 836,7 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2017-2018) (PDF - 1,6 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2018-2019) (PDF - 1,9 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2015-2016) (PDF - 1,2 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2017-2018) (PDF - 2,1 Mo)
• Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2015 (PDF - 239 Ko)
• Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2016 (PDF - 206,8 Ko)
• Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007 (PDF - 206 Ko)
• Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
• Indicateurs repères 2020 (PDF - 1,6 Mo)
• Plan d'action 2017-2022 (PDF - 2 Mo)
• Planification stratégique 2017-2022 (PDF - 4,4 Mo)
• Plan de développement de la recherche (PDF - 553,9 Ko)
• Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval (Web)
• Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française) (PDF - 3,9 Mo)
• Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6 Mo)
• Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 12 Mo)
• Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française) (PDF - 7,5 Mo)
• Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,8 Mo)
• Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,9 Mo)
• Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française) (PDF - 2,9 Mo)
• Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6,1 Mo)
• Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française) (PDF - 5,6 Mo)
• Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,3 Mo)
• Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française) (PDF - 4,5 Mo)
• Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,7 Mo)
• Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française) (PDF - 1,7 Mo)
• Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,5 Mo)
• Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française) (PDF - 2,8 Mo)
• Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française) (PDF - 2,7 Mo)
• Rapport annuel 2016-2017 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval (PDF - 865,4 Ko)
• Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)

• Règlement des études 2020 (PDF - 423,4 Ko)
• Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval (PDF - 279,9 Ko)
• Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF - 404,7 Ko)
• Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval (PDF - 110,8 Ko)
• Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues (PDF - 274,7 Ko)
• Règlement sur le stationnement des véhicules automobiles à l'Université Laval (PDF - 946,8 Ko)
• Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)
• Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval (PDF - 118,8 Ko)
• Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval (PDF - 301,1 Ko)
• Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca) (PDF - 347,6 Ko)
• Règlement de sécurité de l'information sur l'utilisation des actifs informationnels (PDF - 268,5 Ko)
• Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval (PDF - 111,9 Ko)
• Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval (PDF - 126,9 Ko)
• Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (en vigueur à compter du 1er janvier 2017) (PDF - 120,1 Ko)
• Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval (PDF - 128,7 Ko)
• Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets) (PDF - 404,7 Ko)
• Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL) (PDF - 88,9 Ko)
• Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure (PDF - 104,8 Ko)
• Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2019-2020 (en vigueur à partir de la session d'automne 2019) (PDF - 350,8 Ko)

• Diplôme (délivrance et envoi postal)
• Documents liés au cheminement étudiant (relevé de notes, attestation d'inscription, etc.)
• Documents liés à l'obtention d'un diplôme (attestation, certification, duplicata, traduction)

• Documents liés au cheminement étudiant (relevé de notes, attestation d'inscription, etc.)

• Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
• Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
• Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko)
• Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)
• Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
• Diplôme (délivrance et envoi postal)
• Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif
• Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)
• Aucun avis ou appel de candidature est en vigueur présentement
• Cahier des nominations
• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
• Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes (PDF - 74,1 Ko)
• Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
• Documents liés à l'obtention d'un diplôme (attestation, certification, duplicata, traduction)
• Formulaire de nomination pour l'octroi d'un doctorat d'honneur (PDF - 53,2 Ko)
• Politique de gestion des documents administratifs et des archives (PDF - 157,9 Ko)
• Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques (PDF - 176,7 Ko)
• Politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 82,7 Ko)
• Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval (PDF - 110 Ko)
• Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école (PDF - 121,2 Ko)
• Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
• Procédure de nomination des doyens de faculté (PDF - 108,5 Ko)
• Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur (PDF - 130,4 Ko)
• Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles
• Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval (en vigueur à partir de la session d'AUTOMNE 2018) (PDF - 273,2 Ko)
• Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval (en vigueur à partir de la session d'AUTOMNE 2019) (PDF - 279,9 Ko)
• Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval (PDF - 118,8 Ko)
• Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval (PDF - 128,7 

• * Plan d'action 2017-2022 (PDF - 2 Mo)
• * Planification stratégique 2017-2022 (PDF - 4,4 Mo)
• Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007 (PDF - 206 Ko)
• Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
• Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval (version française) (PDF - 2 Mo)
• Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française) (PDF - 3,9 Mo)
• Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 12 Mo)
• Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française) (PDF - 7,5 Mo)
• Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,8 Mo)
• Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,9 Mo)
• Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française) (PDF - 2,9 Mo)
• Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6,1 Mo)
• Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française) (PDF - 5,6 Mo)
• Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,3 Mo)
• Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française) (PDF - 4,5 Mo)
• Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
• Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,7 Mo)
• Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française) (PDF - 1,7 Mo)
• Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,5 Mo)
• Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française) (PDF - 2,8 Mo)
• Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française) (PDF - 2,7 Mo)
• Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)

• Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 734 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 1,1 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 899,8 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 933,3 Ko)
• Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé (PDF - 183,4 Ko)
• Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval (PDF - 551,4 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2015-2016) (PDF - 1,2 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2016-2017) (PDF - 836,7 Ko)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2017-2018) (PDF - 1,6 Mo)
• Commission de la recherche - Rapport annuel (2018-2019) (PDF - 1,9 Mo)
• Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 604 Ko)
• Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval (PDF - 865,4 Ko)

• Avis (1999) - Avis sur le sentiment d'appartenance à l'Université Laval (PDF - 2,2 Mo)
• Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 1 (PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 2 (PDF - 4 Mo)
• Avis (2006) - Avis sur l'accueil, l'encadrement et l'intégration des étudiants étrangers à l'Université Laval (PDF - 2,4 Mo)
• Avis (2010) - Les études et la vie étudiante. Conciliation - Flexibilité - Adaptation (PDF - 1,4 Mo)
• Avis (2013) - Agir pour améliorer la qualité de vie ainsi que la santé globale des étudiants de l'Université Laval. Une vision pour un avenir durable. (PDF - 3,5 Mo)
• Avis (2016) - Comment la culture à l'Université Laval peut-elle contribuer à la réussite de l'étudiant tout au long de sa formation? PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2019) - Vers une nouvelle vision de l'expérience étudiante à l'Université Laval (PDF - 3,5 Mo)
• Avis (2020) - La qualité de l'expérience étudiante; quelques lignes directrices en contexte de pandémie (PDF - 1,1 Mo)

• Commision des études - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 1,1 Mo)
• Commision des études - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 835,5 Ko)
• Commision des études - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 588,6 Ko)
• Commision des études - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 852,2 Ko)
• Commission des études et Comité-conseil responsable de l'évaluation des programmes courts - Rapport annuel (2018-2019) (PDF - 1,6 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2016-2017) (PDF - 867,7 Ko)
• Avis (2011) - Politique de la formation à distance (PDF - 222,7 Ko)
• Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires (PDF - 463,1 Ko)
• Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction (PDF - 1,1 Mo)
• Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique (PDF - 670,9 Ko)
• Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle (PDF - 1,3 Mo)
• Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat (PDF - 1,5 Mo)
• Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 1 Mo)
• Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval (PDF - 912,3 Ko)
• Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2015-2016) (PDF - 1,2 Mo)
• Commission des études - Rapport annuel (2017-2018) (PDF - 2,1 Mo)

• Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
• Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif
• Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)
• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
• Déclaration sur la reconnaissance des membres de l'Université Laval (en vigueur le 15 avril 2019) (PDF - 133,7 Ko)
• Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure (PDF - 108,2 Ko)
• Politique sur l'audit interne (PDF - 328,8 Ko)
• Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)
• Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL) (PDF - 88,9 Ko)
• Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure (PDF - 104,8 Ko)

• Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif
• Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)

• Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse (PDF - 25,2 Ko)
• Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctoraux (PDF - 192 Ko)
• Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)

• Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)

• Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention (PDF - 121,1 Ko)
• Règlement sur le stationnement des véhicules automobiles à l'Université Laval

• Budget 2018-2019 (PDF - 5,8 Mo)
• Budget 2019-2020 (PDF - 7,7 Mo)
• Budget en bref 2019-2020 (PDF - 5,5 Mo)
• Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention (PDF - 121,1 Ko)
• Politique de biosécurité (PDF - 125,2 Ko)
• Politique de sécurité de l'information (PDF - 445,5 Ko)
• Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
• Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval (PDF - 100,4 Ko)
• Politique relative à la gestion de crise (PDF - 469 Ko)
• Politique sur la gestion énergétique (PDF - 107,8 Ko)
• Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats (PDF - 739,8 Ko)
• Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats - PLAN DE GESTION DES RISQUES 2018-2019 EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE (PDF - 612,2 Ko)
• Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas (PDF - 45,8 Ko)
• Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval (PDF - 132,2 Ko)
• Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
• Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues (PDF - 274,7 Ko)
• Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval (PDF - 301,1 Ko)
• Règlement de sécurité de l'information sur l'utilisation des actifs informationnels (PDF - 268,5 Ko)
• Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (en vigueur à compter du 1er janvier 2017) (PDF - 120,1 Ko)
• Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2019-2020 (en vigueur à partir de la session d'automne 2019) (PDF - 350,8 Ko)
• Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018 (PDF - 2,3 Mo)
• Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019 (PDF - 518 Ko)
• Université Laval - Financial Statements April 30, 2018 (PDF - 382,2 Ko)
• Université Laval - Financial Statements April 30, 2019 (PDF - 6,7 Mo)

• Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse (PDF - 25,2 Ko)
• Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF - 116,4 Ko)
• Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF - 190,8 Ko)
• Modalités de gestion des frais indirects de la recherche (PDF - 286,7 Ko)
• Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF - 168,2 Ko)
• Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 172,8 Ko)
• Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
• Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF - 269,7 Ko)
• Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF - 157,3 Ko)
• Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval (PDF - 256,9 Ko)
• Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
• Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF - 205,2 Ko)
• Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF - 404,7 Ko)
• Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets) (PDF - 404,7 Ko)

• Organigramme UL
• Politique de communication (PDF - 454,3 Ko)
• Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval (PDF - 116 Ko)
• Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval (PDF - 200,2 Ko)
• Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées (PDF - 129,2 Ko)
• Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes (PDF - 127,5 Ko)
• Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
• Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca) (PDF - 347,6 Ko)

• Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
• Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
• Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko)
• Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
• Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)
• Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 98 Ko)
• Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
• Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctoraux (PDF - 192 Ko)
• Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants (PDF - 335,1 Ko)
• Politique d'appui à l'excellence sportive (PDF - 191,3 Ko)
• Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université (PDF - 91,7 Ko)
• Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)
• Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 112,4 Ko)
• Politique de reconnaissance de l'implication étudiante (PDF - 307,3 Ko)
• Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval (PDF - 183,2 Ko)
• Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
• Politique de valorisation de l'enseignement (PDF - 143,7 Ko)
• Politique de la formation à distance (PDF - 111,2 Ko)
• Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 120,9 Ko)
• Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents (PDF - 130,5 Ko)
• Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
• Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
• Règlement des études 2017 (en vigueur à compter du 1er juillet 2017) (PDF - 423,4 Ko)
• Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval (PDF - 111,9 Ko)
• Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval (PDF - 126,9 Ko)

• Politique de gestion des ressources humaines (PDF - 229,1 Ko)
• Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
• Politique relative à la prévention, à la promotion et aux pratiques organisationnelles favorisant la santé globale en milieu de travail (PDF - 106,1 Ko)
• Politique sur la santé et la sécurité du travail (PDF - 112,6 Ko)
• Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
• Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval (PDF - 110,8 Ko)
• Politique sur le cannabis à l'Université Laval (PDF - 176,1 Ko)

• * Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval (Web)
• Directives en lien avec la Politique de sécurité de l'information (authentification avec IDUL et mot de passe - site du BSI)
• Politique institutionnelle de développement durable (PDF - 200,3 Ko)
• Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval (PDF - 314,5 Ko)
• Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'Université Laval (PDF - 186,9 Ko)
• Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)