Documents officiels
Avis officiels, appels de candidatures, documents officiels nouvellement adoptés ou mis à jour, statistiques.
Types de documents
- Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé
- Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval
- Avis (2020) - Motiver et intéresser les étudiantes et les étudiants aux formations et aux carrières en recherche : diversifier les horizons et aplanir les obstacles
- Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval
- Avis (2021) - Analyse prospective sur des enjeux relatifs à la recherche
- Avis (2023) - Mandat particulier sur le démarrage de la carrière en recherche
- Avis (1999) - Avis sur le sentiment d'appartenance à l'Université Laval
- Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 1
- Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 2 (PDF - 4 Mo)
- Avis (2006) - Avis sur l'accueil, l'encadrement et l'intégration des étudiants étrangers à l'Université Laval
- Avis (2010) - Les études et la vie étudiante. Conciliation - Flexibilité - Adaptation
- Avis (2013) - Agir pour améliorer la qualité de vie ainsi que la santé globale des étudiants de l'Université Laval. Une vision pour un avenir durable. (PDF - 3,5 Mo)
- Avis (2016) - Comment la culture à l'Université Laval peut-elle contribuer à la réussite de l'étudiant tout au long de sa formation?
- Avis (2019) - Vers une nouvelle vision de l'expérience étudiante à l'Université Laval
- Avis (2020) - La qualité de l'expérience étudiante; quelques lignes directrices en contexte de pandémie
- Avis (2021) - Avis prospectif sur les enjeux de la condition étudiante dans un horizon de sept à dix ans
- Avis (2011) - Politique de la formation à distance
- Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires
- Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction
- Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique
- Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle
- Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat
- Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval
- Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval
- Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval
- Avis (2021) - L’Université Laval au diapason du monde : l’internationalisation de la formation
- Avis (2021) - Analyse prospective des enjeux relatifs aux études
- Avis (2023) - Approche-programme : une approche concertée pour une formation de qualité
- Budget 2018-2019
- Budget 2019-2020
- Budget 2019-2020 en bref
- Budget 2021-2022
- Budget 2022-2023
- Budget 2023-2024
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2020
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2021
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2022
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2018
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2019
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2020
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2021
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2022
- Déclaration de l'Université Laval sur la contribution de son personnel retraité
- Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes
- Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse
- Déclaration sur la reconnaissance des membres de l'Université Laval (en vigueur le 15 avril 2019)
- Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval
- Directive applicable à l'accueil et à l'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
- Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval
- Directive sur la gestion des incidents de confidentialité
- Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention
- Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains
- Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval
- Énoncé sur la protection et la valorisation de la liberté d’expression à l’Université Laval
- Formulaire de nomination pour l'octroi d'un doctorat d'honneur
- Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains
- Modalités de gestion des frais indirects de la recherche
- Plan d'action - L'Université Laval en action avec les Premiers Peuples (PDF - 4,9 Mo)
- Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école
- Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas
- Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval
- Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux
- Procédure de nomination des doyens de faculté
- Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur
- Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles
- Description de fonction des membres de la direction supérieure de l’Université Laval
- Formulaire de déclaration des conditions de rémunération des membres du personnel de direction supérieure des établissements d’enseignement de niveau universitaire – Année universitaire 2018-2019
- Formulaire de déclaration des conditions de rémunération des membres du personnel de direction supérieure requis en vertu de l’article 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2019-2020
- Politique sur l’allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure
- Rapport d'assurance raisonnable du professionnel en exercice indépendant sur la conformité
- Règlement sur les conditions d’emploi du personnel de direction supérieure
- Traitement imposable du personnel de direction supérieure (2019-2020)
- Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval
- Politique-cadre en matière de persévérance et de réussite dans les études
- Politique concernant la présence des chiens guides et des chiens d'assistance à l'Université Laval
- Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
- Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants
- Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
- Politique d'appui à l'excellence sportive
- Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université
- Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat
- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval
- Politique de biosécurité
- Politique de communication (EN RÉVISION)
- Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval
- Politique de développement durable
- Politique de gestion des documents administratifs et des archives
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique de reconnaissance de l'implication étudiante
- Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval
- Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval
- Politique de sécurité de l'information
- Politique de valorisation de l'enseignement
- Politique de la formation à distance
- Politique des mesures d'urgence
- Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval
- Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval
- Politique institutionnelle en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
- Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval
- Politique pour un environnement sans fumée
- Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents
- Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques
- Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval
- Politique relative à la gestion de crise
- Politique relative au transfert de connaissances et de technologies
- Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval
- Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure
- Politique sur l'audit interne
- Politique sur l'usage du français à l'Université Laval
- Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes
- Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval
- Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'Université Laval
- Politique sur la gestion énergétique
- Politique sur la gestion intégrée des risques
- Politique sur la planification stratégique institutionnelle
- Politique sur la protection des renseignements personnels
- Politique sur la promotion et la protection de la liberté académique
- Politique sur la santé et la sécurité à l'Université Laval
- Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada
- Politique sur le cannabis à l'Université Laval
- Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval
- Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats
- Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats - PLAN DE GESTION DES RISQUES 2022-2023 EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE
- Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval
- Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval
- Règles de protection des renseignements personnels
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2019-2020
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2020-2021
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2021-2022
- Commission des études - Rapport annuel 2011-2012
- Commission des études - Rapport annuel 2012-2013
- Commission des études - Rapport annuel 2013-2014
- Commission des études - Rapport annuel 2014-2015
- Commission des études - Rapport annuel 2015-2016
- Commission des études - Rapport annuel 2016-2017
- Commission des études - Rapport annuel 2017-2018
- Commission des études - Rapport annuel 2018-2019
- Commission des études - Rapport annuel 2019-2020
- Commission des études - Rapport annuel 2020-2021
- Commission des études - Rapport annuel 2021-2022
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2015-2016
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2016-2017
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2017-2018
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2018-2019
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2019-2020
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2020-2021
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2021-2022
- Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2015
- Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2016
- Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007
- Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval
- Indicateurs repères 2021
- Indicateurs repères 2022
- Plan d'action 2017-2022
- Planification stratégique 2017-2022 (PDF - 4,4 Mo)
- Plan de développement de la recherche
- Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version française (PDF - 4 Mo)
- Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version anglaise (PDF - 4 Mo)
- Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2020-2021 - Université Laval, version française (PDF - 9,8 Mo)
- Rapport à la communauté - 2020-2021 - Université Laval, version anglaise (PDF - 9,8 Mo)
- Rapport à la communauté - 2021-2022 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - Programme d’accès à l’égalité en emploi 2020-2023
Université Laval - Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6 Mo)
- Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 12 Mo)
- Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française) (PDF - 7,5 Mo)
- Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6,1 Mo)
- Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française) (PDF - 5,6 Mo)
- Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française) (PDF - 4,5 Mo)
- Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2016-2017 - Université Laval (version française)
- Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval
- Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)
- Règlement des études 2021 (En vigueur à compter du 1er septembre 2021)
- Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval
- Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval)
- Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval
- Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues
- Règlement sur le stationnement des véhicules automobiles à l'Université Laval 2022-2023
- Règlement concernant l'Ombudsman
- Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval
- Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval
- Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca)
- Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval
- Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval
- Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (en vigueur à compter du 1er janvier 2017)
- Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval
- Règlement sur l’utilisation responsable des technologies de l’information
- Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets)
- Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL)
- Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure
- Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2022-2023 (en vigueur à partir de la session d'automne 2022)
- Stratégie énergétique (PDF - 690 Ko)