Documents officiels

Avis officiels, appels de candidatures, documents officiels nouvellement adoptés ou mis à jour, statistiques.

Types de documents

Avis d'élection au poste de recteur ou de rectrice de l'Université Laval

Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé (PDF - 183,4 Ko)
Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval (PDF - 551,4 Ko)
Avis (2020) - Motiver et intéresser les étudiantes et les étudiants aux formations et aux carrières en recherche : diversifier les horizons et aplanir les obstacles (PDF - 1,4 Mo)
Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 604 Ko)

Avis (2011) - Politique de la formation à distance (PDF - 222,7 Ko)
Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires (PDF - 463,1 Ko)
Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction (PDF - 1,1 Mo)
Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique (PDF - 670,9 Ko)
Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle (PDF - 1,3 Mo)
Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat (PDF - 1,5 Mo)
Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 1 Mo)
Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval (PDF - 912,3 Ko)
Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
Avis (2021) - L’Université Laval au diapason du monde : l’internationalisation de la formation

Budget 2018-2019 (PDF - 5,8 Mo)
Budget 2019-2020 (PDF - 7,7 Mo)
Budget 2021-2022 (PDF - 6,7 Mo)
Budget en bref 2019-2020 (PDF - 5,5 Mo)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018 (PDF - 2,3 Mo)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019 (PDF - 518 Ko)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2020 (PDF - 2,2 Mo)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2021 (PDF - 1,9 Mo)
Université Laval - Financial Statements April 30, 2018 (PDF - 382,2 Ko)
Université Laval - Financial Statements April 30, 2019 (PDF - 6,7 Mo)
Université Laval - Financial Statements April 30, 2020 (PDF - 2,2 Mo)

Cadre de gestion des ressources immobilières

Cahier des nominations

Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif

Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko)
Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)
Calendrier universitaire 2022-2023 (PDF - 140 Ko)

Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)

Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
Directive applicable à l'accueil et à l'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 98 Ko)
Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention (PDF - 121,1 Ko)
Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF - 116,4 Ko)
Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
Énoncé sur la protection et la valorisation de la liberté d’expression à l’Université Laval (PDF - 120 Ko)
Formulaire de nomination pour l'octroi d'un doctorat d'honneur (PDF - 53,2 Ko)
Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF - 190,8 Ko)
Modalités de gestion des frais indirects de la recherche (PDF - 286,7 Ko)
Plan d'action - L'Université Laval en action avec les Premiers Peuples (PDF - 4,9 Mo)
Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école (PDF - 121,2 Ko)
Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas (PDF - 45,8 Ko)
Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval (PDF - 132,2 Ko)
Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
Procédure de nomination des doyens de faculté (PDF - 108,5 Ko)
Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur (PDF - 130,4 Ko)
Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles (PDF - 342.6 Ko )

Organigramme UL

Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
Politique-cadre en matière de persévérance et de réussite dans les études à l'Université Laval (PDF - 255 Ko)
Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF - 168,2 Ko)
Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants (PDF - 335,1 Ko)
Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
Politique d'appui à l'excellence sportive (PDF - 191,3 Ko)
Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université (PDF - 91,7 Ko)
Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)
Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 112,4 Ko)
Politique de biosécurité (PDF - 125,2 Ko)
Politique de communication (EN RÉVISION)
Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval (PDF - 116 Ko)
Politique de gestion des documents administratifs et des archives (PDF - 157,9 Ko)
Politique de gestion des ressources humaines (PDF - 229,1 Ko)
Politique de reconnaissance de l'implication étudiante (PDF - 307,3 Ko)
Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval (PDF - 183,2 Ko)
Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 172,8 Ko)
Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
Politique de sécurité de l'information (PDF - 1 Mo))
Politique de valorisation de l'enseignement (PDF - 143,7 Ko)
Politique de la formation à distance (PDF - 111,2 Ko)
Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval (PDF - 200,2 Ko)
Politique institutionnelle de développement durable (PDF - 200,3 Ko)
Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 120,9 Ko)
Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées (PDF - 129,2 Ko)
Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval (PDF - 314,5 Ko)
Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents (PDF - 130,5 Ko)
Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques (PDF - 176,7 Ko)
Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval (PDF - 100,4 Ko)
Politique relative à la gestion de crise (PDF - 469 Ko)
Politique relative à la prévention, à la promotion et aux pratiques organisationnelles favorisant la santé globale en milieu de travail (PDF - 106,1 Ko)
Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF - 269,7 Ko)
Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF - 157,3 Ko)
Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure (PDF - 108,2 Ko)
Politique sur l'audit interne (PDF - 328,8 Ko)
Politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 82,7 Ko)
Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes (PDF - 127,5 Ko)
Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval (PDF - 256,9 Ko)
Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'Université Laval (PDF - 186,9 Ko)
Politique sur la gestion énergétique (PDF - 107,8 Ko)
Politique sur la planification stratégique institutionnelle
Politique sur la santé et la sécurité du travail (PDF - 112,6 Ko)
Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
Politique sur le cannabis à l'Université Laval (PDF - 171,6 Ko)
Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats (PDF - 739,8 Ko)
Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats - PLAN DE GESTION DES RISQUES 2019-2020 EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE (PDF - 612,2 Ko)
Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval (PDF - 110 Ko)
Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF - 205,2 Ko)

Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2019-2020 (PDF -0,5 Mo)
Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2020-2021 (PDF -213,0 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 1,1 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 835,5 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 588,6 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 852,2 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2015-2016 (PDF - 1,2 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2016-2017 (PDF - 867,7 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2017-2018 (PDF - 2,1 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2018-2019 (PDF - 1,6 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2019-2020 (PDF - 267,0 Ko)
Commission des études - Rapport annuel 2020-2021 (PDF - 0,1 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 734 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 1,1 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 899,8 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 933,3 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2015-2016 (PDF - 1,2 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2016-2017 (PDF - 836,7 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2017-2018 (PDF - 1,6 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2018-2019 (PDF - 1,9 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2019-2020 (PDF - 0,3 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2020-2021 (PDF - 316,0 Ko)
Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2015 (PDF - 239 Ko)
Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2016 (PDF - 206,8 Ko)
Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007 (PDF - 206 Ko)
Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
Indicateurs repères 2020 (PDF - 1,6 Mo)
Plan d'action 2017-2022 (PDF - 2 Mo)
Planification stratégique 2017-2022 (PDF - 4,4 Mo)
Plan de développement de la recherche (PDF - 553,9 Ko)
Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version française (PDF, 2 Mo)
Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version anglaise (PDF, 2 Mo)
Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version française (PDF, 4 Mo)
Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version anglaise (PDF, 4 Mo)
Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version française (Web)
Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version anglaise (Web)
Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française) (PDF - 3,9 Mo)
Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6 Mo)
Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 12 Mo)
Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française) (PDF - 7,5 Mo)
Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,8 Mo)
Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,9 Mo)
Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française) (PDF - 2,9 Mo)
Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6,1 Mo)
Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française) (PDF - 5,6 Mo)
Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,3 Mo)
Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française) (PDF - 4,5 Mo)
Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,7 Mo)
Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française) (PDF - 1,7 Mo)
Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,5 Mo)
Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française) (PDF - 2,8 Mo)
Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française) (PDF - 2,7 Mo)
Rapport annuel 2016-2017 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval (PDF - 865,4 Ko)
Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)

Règlement des études 2021 (PDF - 423,4 Ko - En vigueur à compter du 1er septembre 2021)
Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval
- en vigueur à compter de la session d'automne 2021
Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF - 404,7 Ko)
Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval (PDF - 110,8 Ko)
Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues (PDF - 274,7 Ko)
Règlement sur le stationnement des véhicules automobiles à l'Université Laval 2021-2022 (PDF - 2,81 Mo)
Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)
Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval (PDF - 118,8 Ko)
Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval (PDF - 301,1 Ko)
Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca) (PDF - 347,6 Ko)
Règlement de sécurité de l'information sur l'utilisation des actifs informationnels (PDF - 268,5 Ko)
Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval (PDF - 111,9 Ko)
Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval (PDF - 126,9 Ko)
Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (en vigueur à compter du 1er janvier 2017) (PDF - 120,1 Ko)
Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval (PDF - 128,7 Ko)
Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets) (PDF - 404,7 Ko)
Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL) (PDF - 88,9 Ko)
Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure (PDF - 104,8 Ko)
Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2021-2022 (en vigueur à partir de la session d'automne 2021) (PDF - 350,8 Ko)

Unités administratives

Documents liés au cheminement étudiant (relevé de notes, attestation d'inscription, etc.)

Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko)
Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)
Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
Diplôme (délivrance et envoi postal)
Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif
Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)
Aucun avis ou appel de candidature est en vigueur présentement
Cahier des nominations
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes (PDF - 74,1 Ko)
Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
Documents liés à l'obtention d'un diplôme (attestation, certification, duplicata, traduction)
Formulaire de nomination pour l'octroi d'un doctorat d'honneur (PDF - 53,2 Ko)
Politique de gestion des documents administratifs et des archives (PDF - 157,9 Ko)
Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques (PDF - 176,7 Ko)
Politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 82,7 Ko)
Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval (PDF - 110 Ko)
Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école (PDF - 121,2 Ko)
Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
Procédure de nomination des doyens de faculté (PDF - 108,5 Ko)
Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur (PDF - 130,4 Ko)
Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles
Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval (en vigueur à partir de la session d'AUTOMNE 2021) (PDF - 273,2 Ko)
Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval (PDF - 118,8 Ko)
Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval (PDF - 128,7

* Plan d'action 2017-2022 (PDF - 2 Mo)
* Planification stratégique 2017-2022 (PDF - 4,4 Mo)
Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007 (PDF - 206 Ko)
Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval (version française) (PDF - 2 Mo)
Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française) (PDF - 3,9 Mo)
Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 12 Mo)
Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française) (PDF - 7,5 Mo)
Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,8 Mo)
Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,9 Mo)
Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française) (PDF - 2,9 Mo)
Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 6,1 Mo)
Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française) (PDF - 5,6 Mo)
Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,3 Mo)
Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française) (PDF - 4,5 Mo)
Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française) (PDF - 1,6 Mo)
Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 1,7 Mo)
Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française) (PDF - 1,7 Mo)
Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise) (PDF - 2,5 Mo)
Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française) (PDF - 2,8 Mo)
Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française) (PDF - 2,7 Mo)
Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014) (PDF - 8,9 Mo)

Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé (PDF - 183,4 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 734 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 1,1 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 899,8 Ko)
Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval (PDF - 865,4 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 933,3 Ko)
Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 604 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2015-2016 (PDF - 1,2 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2016-2017 (PDF - 836,7 Ko)
Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval (PDF - 551,4 Ko)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2017-2018 (PDF - 1,6 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2018-2019 (PDF - 1,9 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2019-2020 (PDF - 0,3 Mo)
Avis (2020) - Motiver et intéresser les étudiantes et les étudiants aux formations et aux carrières en recherche : diversifier les horizons et aplanir les obstacles (PDF - 1,4 Mo)
Commission de la recherche - Rapport annuel 2020-2021 (PDF - 0,3 Mo)

Commision des études - Rapport annuel 2011-2012 (PDF - 1,1 Mo)
Commision des études - Rapport annuel 2012-2013 (PDF - 835,5 Ko)
Commision des études - Rapport annuel 2013-2014 (PDF - 588,6 Ko)
Commision des études - Rapport annuel 2014-2015 (PDF - 852,2 Ko)
Commission des études et Comité-conseil responsable de l'évaluation des programmes courts - Rapport annuel (2018-2019) (PDF - 1,6 Mo)
Commission des études - Rapport annuel (2016-2017) (PDF - 867,7 Ko)
Avis (2011) - Politique de la formation à distance (PDF - 222,7 Ko)
Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires (PDF - 463,1 Ko)
Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction (PDF - 1,1 Mo)
Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique (PDF - 670,9 Ko)
Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle (PDF - 1,3 Mo)
Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat (PDF - 1,5 Mo)
Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 1 Mo)
Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval (PDF - 912,3 Ko)
Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval (PDF - 1,2 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2015-2016 (PDF - 1,2 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2017-2018 (PDF - 2,1 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2019-2020 (PDF - 0,1 Mo)
Commission des études - Rapport annuel 2020-2021 (PDF - 0,1 Mo)

Charte de l'Université Laval (PDF - 124 Ko)
Résolutions - Conseil d'administration, Conseil universitaire, Comité exécutif
Statuts de l'Université Laval (PDF - 242,2 Ko)
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval (PDF - 115,8 Ko)
Déclaration sur la reconnaissance des membres de l'Université Laval (en vigueur le 15 avril 2019) (PDF - 133,7 Ko)
Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure (PDF - 108,2 Ko)
Politique sur l'audit interne (PDF - 328,8 Ko)
Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)
Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL) (PDF - 88,9 Ko)
Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure (PDF - 104,8 Ko)

Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse (PDF - 25,2 Ko)
Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctoraux (PDF - 192 Ko)
Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)

Règlement concernant l'Ombudsman (PDF - 914,8 Ko)

Budget 2018-2019 (PDF - 5,8 Mo)
Budget 2019-2020 (PDF - 7,7 Mo)
Budget en bref 2019-2020 (PDF - 5,5 Mo)
Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention (PDF - 121,1 Ko)
Politique de biosécurité (PDF - 125,2 Ko)
Politique de sécurité de l'information (PDF - 445,5 Ko)
Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval (PDF - 100,4 Ko)
Politique relative à la gestion de crise (PDF - 469 Ko)
Politique sur la gestion énergétique (PDF - 107,8 Ko)
Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats (PDF - 739,8 Ko)
Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats - PLAN DE GESTION DES RISQUES 2018-2019 EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE (PDF - 612,2 Ko)
Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas (PDF - 45,8 Ko)
Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval (PDF - 132,2 Ko)
Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues (PDF - 274,7 Ko)
Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval (PDF - 301,1 Ko)
Règlement de sécurité de l'information sur l'utilisation des actifs informationnels (PDF - 268,5 Ko)
Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool (en vigueur à compter du 1er janvier 2017) (PDF - 120,1 Ko)
Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2019-2020 (en vigueur à partir de la session d'automne 2019) (PDF - 350,8 Ko)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018 (PDF - 2,3 Mo)
Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019 (PDF - 518 Ko)
Université Laval - Financial Statements April 30, 2018 (PDF - 382,2 Ko)
Université Laval - Financial Statements April 30, 2019 (PDF - 6,7 Mo)

Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse (PDF - 25,2 Ko)
Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF - 116,4 Ko)
Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF - 190,8 Ko)
Modalités de gestion des frais indirects de la recherche (PDF - 286,7 Ko)
Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF - 168,2 Ko)
Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF - 172,8 Ko)
Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF - 269,7 Ko)
Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF - 157,3 Ko)
Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval (PDF - 256,9 Ko)
Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF - 205,2 Ko)
Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF - 404,7 Ko)
Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets) (PDF - 404,7 Ko)

Organigramme UL
Politique de communication (PDF - 454,3 Ko)
Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval (PDF - 116 Ko)
Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval (PDF - 200,2 Ko)
Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées (PDF - 129,2 Ko)
Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes (PDF - 127,5 Ko)
Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca) (PDF - 347,6 Ko)

Calendrier universitaire 2016-2017 (PDF - 74,1 Ko)
Calendrier universitaire 2017-2018 (PDF - 69,9 Ko)
Calendrier universitaire 2018-2019 (PDF - 71,7 Ko)
Calendrier universitaire 2019-2020 (PDF - 68,4 Ko)
Calendrier universitaire 2020-2021 (PDF - 94,7 Ko)
Calendrier universitaire 2021-2022 (PDF - 96,2 Ko)
Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 98 Ko)
Dispositions relatives à l'application de la politique sur l'usage du français à l'Université Laval (PDF - 71 Ko)
Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctoraux (PDF - 192 Ko)
Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants (PDF - 335,1 Ko)
Politique d'appui à l'excellence sportive (PDF - 191,3 Ko)
Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université (PDF - 91,7 Ko)
Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF - 121,6 Ko)
Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval (PDF - 112,4 Ko)
Politique de reconnaissance de l'implication étudiante (PDF - 307,3 Ko)
Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval (PDF - 183,2 Ko)
Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval (PDF - 167,6 Ko)
Politique de valorisation de l'enseignement (PDF - 143,7 Ko)
Politique de la formation à distance (PDF - 111,2 Ko)
Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval (PDF - 120,9 Ko)
Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents (PDF - 130,5 Ko)
Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval (PDF - 128,5 Ko)
Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux (PDF - 116,4 Ko)
Règlement des études 2021 (en vigueur à compter du 1e juillet 2021) (PDF - 423,4 Ko)
Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval (PDF - 111,9 Ko)
Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval (PDF - 126,9 Ko)

Politique de gestion des ressources humaines (PDF - 229,1 Ko)
Politique pour un environnement sans fumée (PDF - 56,5 Ko)
Politique relative à la prévention, à la promotion et aux pratiques organisationnelles favorisant la santé globale en milieu de travail (PDF - 106,1 Ko)
Politique sur la santé et la sécurité du travail (PDF - 112,6 Ko)
Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada (PDF - 104,7 Ko)
Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval (PDF - 110,8 Ko)
Politique sur le cannabis à l'Université Laval (PDF - 176,1 Ko)