Documents officiels
Avis officiels, appels de candidatures, documents officiels nouvellement adoptés ou mis à jour, statistiques.
Types de documents
- Avis (2011) - Mise en place de centres de recherche universitaires thématiques dans le secteur des sciences de la santé
- Avis (2017) - L'avenir de la recherche et de la formation à la recherche à l'Université Laval
- Avis (2020) - Motiver et intéresser les étudiantes et les étudiants aux formations et aux carrières en recherche : diversifier les horizons et aplanir les obstacles
- Proposition d'amendements (2015) - Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval
- Avis (2021) - Analyse prospective sur des enjeux relatifs à la recherche
- Avis (2023) - Mandat particulier sur le démarrage de la carrière en recherche
- Avis (1999) - Avis sur le sentiment d'appartenance à l'Université Laval
- Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 1
- Avis (2004) - Pour mieux soutenir les étudiantes et les étudiants dans leur projet d'études. Persévérance et réussite au 1er cycle - Volet 2 (PDF - 4 Mo)
- Avis (2006) - Avis sur l'accueil, l'encadrement et l'intégration des étudiants étrangers à l'Université Laval
- Avis (2010) - Les études et la vie étudiante. Conciliation - Flexibilité - Adaptation
- Avis (2013) - Agir pour améliorer la qualité de vie ainsi que la santé globale des étudiants de l'Université Laval. Une vision pour un avenir durable. (PDF - 3,5 Mo)
- Avis (2016) - Comment la culture à l'Université Laval peut-elle contribuer à la réussite de l'étudiant tout au long de sa formation?
- Avis (2019) - Vers une nouvelle vision de l'expérience étudiante à l'Université Laval
- Avis (2020) - La qualité de l'expérience étudiante; quelques lignes directrices en contexte de pandémie
- Avis (2021) - Avis prospectif sur les enjeux de la condition étudiante dans un horizon de sept à dix ans
- Avis (2023) - Réflexions sur l’état des relations pédagogiques dans le contexte de la présence grandissante des activités à distance (PDF)
- Avis (2011) - Politique de la formation à distance
- Avis (2012) - Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires
- Avis (2013) - Formation à la recherche dans les programmes de premier cycle, Profil recherche et Profil distinction
- Avis (2014) - La formation à l’ère du numérique
- Avis (2015) - Élaboration de programmes courts de troisième cycle
- Avis (2015) - Guide de référence sur les compétences à développer à la maîtrise et au doctorat
- Avis (2015)- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval
- Avis (2016) - La formation interdisciplinaire à l'Université Laval
- Avis (2017) - L'avenir de la formation à l'Université Laval
- Avis (2021) - L’Université Laval au diapason du monde : l’internationalisation de la formation
- Avis (2021) - Analyse prospective des enjeux relatifs aux études
- Avis (2023) - Approche-programme : une approche concertée pour une formation de qualité
- Budget 2018-2019
- Budget 2019-2020
- Budget 2019-2020 en bref
- Budget 2021-2022
- Budget 2022-2023
- Budget 2023-2024
- Budget 2024-2025
- Budget 2025-2026
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2018
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2019
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2020
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2021
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2022
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2023
- Université Laval - États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2024
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2018
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2019
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2020
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2021
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2022
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2023
- Université Laval - Financial Statements April 30, 2024
- Déclaration de l'Université Laval sur la contribution de son personnel retraité
- Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes
- Déclaration relative à la confidentialité des travaux et des résultats d'un essai, d'un mémoire, d'une thèse
- Déclaration sur la reconnaissance des membres de l'Université Laval (en vigueur le 15 avril 2019)
- Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval
- Directive applicable à l'accueil et à l'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
- Directive applicable au soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval
- Directive sur la gestion des incidents de confidentialité
- Directive sur le processus d'enquête au Service de sécurité et de prévention
- Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains
- Énoncé sur la protection et la valorisation de la liberté d’expression à l’Université Laval
- Modalités d'application de la politique EDI pour la gestion et le traitement des questions, préoccupations, signalements et plaintes en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
- Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains
- Modalités de gestion des frais indirects de la recherche
- Modalités relatives à l’appui à la persévérance et à la réussite dans les études des étudiantes-athlètes et étudiants-athlètes
- Normes de bonnes pratiques en matière de collecte et de gestion des dons
- Plan d'action - L'Université Laval en action avec les Premiers Peuples
- Procédure de désignation des membres du Comité sur la promotion et la protection de la liberté académique
- Procédure de nomination des directeurs de département ou d'école
- Procédure en cas de tempête de neige ou de verglas
- Procédure pour l'octroi du statut «hôte officiel» à l'Université Laval
- Procédure de gestion d’un comportement perturbateur ou dangereux
- Procédure de nomination des doyens de faculté
- Procédure de traitement des plaintes relatives à la protection des renseignements personnels
- Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur
- Procédure sur l'acquisition et l'évaluation des archives non institutionnelles
- Conditions d'encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure - Rapport d'assurance raisonnable
- Description de fonction des membres de la direction supérieure de l’Université Laval
- État du traitement des membres du personnel de direction supérieure- Rapport d'audit
- Politique sur l’allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure
- Règlement sur les conditions d’emploi du personnel de direction supérieure
- Politique-cadre en matière de persévérance et de réussite dans les études
- Politique concernant la présence des chiens guides et des chiens d'assistance à l'Université Laval
- Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
- Politique d'acceptation des dons
- Politique d'accueil, d'encadrement et d'intégration des étudiants
- Politique d'accueil et d'encadrement des stagiaires postdoctorales et stagiaires postdoctoraux à l'Université Laval
- Politique d'encadrement des activités de financement des associations étudiantes axée sur le partenariat étudiants-université
- Politique d'encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat
- Politique d'évaluation périodique des programmes de formation de l'Université Laval
- Politique de communication (EN RÉVISION)
- Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval
- Politique de développement durable
- Politique de gestion des documents administratifs et des archives
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique de placement de la Fiducie globale de placement Université Laval-Fondation de l'Université Laval
- Politique de reconnaissance de l'implication étudiante
- Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval
- Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval
- Politique de sécurité de l'information
- Politique de valorisation de l'enseignement
- Politique de la gestion intégrée des risques
- Politique des mesures d'urgence
- Politique en matière de publicité, de commandites et de salons de l'Université Laval
- Politique en matière de santé mentale de la communauté étudiante
- Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval
- Politique institutionnelle en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
- Politique institutionnelle sur la création et le suivi des entités liées
- Politique linguistique de l’Université Laval
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval
- Politique pour un environnement sans fumée
- Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents
- Politique relative à l'attribution de mandats pour les services juridiques
- Politique relative à l'utilisation des locaux à l'Université Laval
- Politique relative à la gestion de crise
- Politique relative au transfert de connaissances et de technologies
- Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval
- Politique sur l'allocation de fonction du président ou de la présidente du Conseil d’administration et du personnel de direction supérieure
- Politique sur l'audit interne
- Politique sur la conduite des relations avec les partenaires externes
- Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation de l’Université Laval
- Politique sur la gestion énergétique
- Politique sur la gouvernance des données institutionnelles
- Politique sur la planification stratégique institutionnelle
- Politique sur la protection des renseignements personnels
- Politique sur la promotion et la protection de la liberté académique
- Politique sur la santé et la sécurité à l'Université Laval
- Politique sur la sécurité des séjours à l'international ou dans les régions éloignées du Canada
- Politique sur le cannabis à l'Université Laval
- Politique sur le libre accès aux publications des résultats de recherche à l'Université Laval
- Politique sur le télétravail à l'Université Laval - Personnel administratif
- Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats
- Politique sur les affaires juridiques à l'Université Laval
- Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval
Politique sur les matières dangereuses et les rayonnements dangereux
- Bilan des réalisations en ressources informationnelles 2023-2024
- Rapport annuel sur le développement durable (2013/2014)
- Rapport annuel - Gestion intégrée des risques 2024-2025
- Rapport annuel - Loi sur la luttre contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 2024-2025
- Rapport à la communauté - Programme d’accès à l’égalité en emploi 2020-2023 Université Laval
Commission des affaires étudiantes
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2019-2020
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2020-2021
- Commission des affaires étudiantes - Rapport annuel 2021-2022
Commission des études
- Commission des études - Rapport annuel 2011-2012
- Commission des études - Rapport annuel 2012-2013
- Commission des études - Rapport annuel 2013-2014
- Commission des études - Rapport annuel 2014-2015
- Commission des études - Rapport annuel 2015-2016
- Commission des études - Rapport annuel 2016-2017
- Commission des études - Rapport annuel 2017-2018
- Commission des études - Rapport annuel 2018-2019
- Commission des études - Rapport annuel 2019-2020
- Commission des études - Rapport annuel 2020-2021
- Commission des études - Rapport annuel 2021-2022
Commission de la recherche
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2011-2012
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2012-2013
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2013-2014
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2014-2015
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2015-2016
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2016-2017
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2017-2018
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2018-2019
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2019-2020
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2020-2021
- Commission de la recherche - Rapport annuel 2021-2022
- Rapport (2014) - Réflexion sur les phases d'évolution des centres de recherche de l'Université Laval
Indicateurs repères - Université Laval
Plan - Université Laval
- Grandes orientations de l'Université pour la période 2003-2007
- Horizon 2017: Orientations de développement de l'Université Laval
- Plan d'action 2017-2022
- Planification stratégique 2017-2022
- Plan de développement de la recherche
Rapport à la communauté - Université Laval
- Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2015
- Compte-rendu de l'assemblée générale annuelle des membres de la communauté universitaire 2016
- Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2006-2007 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2007-2008 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2008-2009 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2009-2010 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2010-2011 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2011-2012 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2012-2013 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2013-2014 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version anglaise)
- Rapport annuel 2014-2015 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2015-2016 - Université Laval (version française)
- Rapport annuel 2016-2017 - Université Laval (version française)
- Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2017-2018 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2018-2019 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2019-2020 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2020-2021 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2020-2021 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2021-2022 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2022-2023 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2022-2023 - Université Laval, version française
- Rapport à la communauté - 2023-2024 - Université Laval, version anglaise
- Rapport à la communauté - 2023-2024 - Université Laval, version française
- Règlement concernant la personne Commissaire à la conduite responsable et aux conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation
- Règlement des études 2024 (En vigueur à compter du 1er septembre 2024)
- Règlement disciplinaire à l'intention des personnes étudiantes de l'Université Laval (En vigueur à compter de la session d'automne 2024)
- Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval)
- Règlement pour prévenir et contrer le harcèlement à l'Université Laval
- Règlement sur le stationnement des bicyclettes, motocyclettes et autres véhicules ou équipements récréatifs à roues
- Règlement sur le stationnement des véhicules automobiles à l'Université Laval 2024-2025
- Règlement concernant l'Ombudsman
- Règlement concernant la désignation toponymique des éléments bâtis, des éléments naturels et des lieux de l'Université Laval
- Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval
- Règlement de gestion d'Alérion (ulaval.ca)
- Règlement relatif à la reconnaissance des associations étudiantes parascolaires de l'Université Laval
- Règlement relatif à la reconnaissance et l'autofinancement des associations étudiantes de 1er, 2e et 3e cycles de l'Université Laval
- Règlement relatif aux activités avec consommation d’alcool
- Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval
- Règlement sur l’utilisation responsable des technologies de l’information
- Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets)
- Règlement sur le régime surcomplémentaire de retraite de l'Université Laval (RSRUL)
- Règlement sur les conditions d'emploi du personnel de direction supérieure
- Règlement sur les frais d'admission et d'inscription 2024-2025 (En vigueur à compter de la session d'automne 2024)